Henri Comte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henri COMTE
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1630839A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016
De:
Comte (Henri)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1330691A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Comte (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
ETSS1130819A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Comte (Henri)
Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut
=
"
1993-09-01
"
JORFTEXT000000365421
(source JORF)
nomination
28 Avril 1994
28/04/1994