Henri Debruyne

De: Debruyne (Henri, André)
directeur général du Centre d'analyse et de prospective de l'assurance ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Debruyne (Henri)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Debruyne (Henri)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Debruyne (Henri)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
date_debut="1993-09-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Debruyne (Henri)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990