Jacques Chauvineau

De: Chauvineau (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Remplace:M. Laumin (André)
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000263000(source JORF)
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Chauvineau (Jacques, Yves)
ancien directeur de l'action régionale à la SNCF ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Jacques Chauvineau
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561319(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Chauvineau (Jacques)
directeur de l'action régionale de la SNCF
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748120(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Chauvineau (Jacques)
directeur de l'action régionale de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Roumeguere (Philippe)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000377301(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Chauvineau (Jacques)
ingénieur général de la S.N.C.F. Chevalier du 3 janvier 1985
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-03"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Chauvineau (Jacques)
chef du service d'action régionale de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000365389(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994