Jacques Daniel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DANIEL (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CHINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030395552(source JORF)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jacques Daniel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération des associations d'études pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21 (Trisomie 21 France)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Daniel (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Daniel (Jacques)
président-directeur général de société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Daniel (Jacques, Alain)
président d'une union départementale d'associations de protection de la nature et de l'environnement ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Daniel (Jacques, Paul, Isidore, Charles)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Commis de trésorerie de 1re classe
(grade d'assimilation : adjudant-chef)
JORFTEXT000000557553(source JORF)
promotion
02 Février 199902/02/1999
De: Daniel (Jacques, Joseph, Marie)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000543266(source JORF)
nomination
23 Avril 199323/04/1993
De: Daniel (Jacques, Joseph, Marie)
Objet:
greffier du tribunal de commerce d'Orléans (Loiret)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Orléans"
JORFTEXT000000543266(source JORF)
cessation de fonction
23 Avril 199323/04/1993