Jacques Montagard

De: Montagard (Jacques, Louis, André)
directeur départemental de l'équipement ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jacques Montagard
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jacques Montagard
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur régional de l'équipement
Groupe:
Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
conseil_administration
JORFTEXT000000624990(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Montagard (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Jacques Montagard
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des services extérieurs
Remplace:M. François Cabioch
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000252217(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Montagard (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Savoie
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000412035(source JORF)
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Jacques Montagard
directeur départemental de la Haute-Corse
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000580069(source JORF)
nomination
03 Mai 200103/05/2001
De: Montagard (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Corse
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Haute-Corse
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000581655(source JORF)
nomination
16 Mars 200016/03/2000
De: Montagard (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Montagard (Jacques)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000525371(source JORF)
promotion
03 Février 199003/02/1990
De: Montagard (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour la 1re classe d'ingénieur des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1989
JORFTEXT000000342608(source JORF)
inscription
05 Janvier 199005/01/1990