Jacques Normand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Normand (Jacques)
professeur des universités à l'université de Reims (51)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000000772518(source JORF)
composition
14 Octobre 200114/10/2001
De: Normand (Jacques, Ernest, Arile)
adjudant-chef, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000763010(source JORF)
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Normand (Jacques)
professeur des universités à l'université de Reims (51)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000000740368(source JORF)
composition
01 Octobre 199801/10/1998
De: Normand (Jacques)
Objet:
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Reims, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000550132(source JORF)
renouvellement
26 Octobre 199426/10/1994
De: Normand (Jacques, Paul, Ernest)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Normand (Jacques)
professeur à l'université de Champagne-Ardenne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
au titre de professeur d'université
Remplace:M. Vouin (Jean-François)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000342478(source JORF)
nomination
28 Septembre 199028/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.