Jean Fourcade

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Fourcade
expert agréé par la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000614262(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Fourcade (Jean, François)
colonel. Chevalier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773049(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Fourcade (Jean, Yves, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Fourcade (Jean)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1997
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000567080(source JORF)
admission
11 Juillet 199711/07/1997
De: Fourcade (Jean, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997