Jean Jorda


De: Jorda (Jean)
major, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Jean Jorda
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000369611(source JORF)
admission
16 Avril 199516/04/1995
De: Jorda (Jean, Antoine, Jérôme)
adjudant, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183007(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Jean Jorda
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Gautier
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000527198(source JORF)
nomination
30 Octobre 199130/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.