professeur à l'université Lyon-III

la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national

président, professeur à l'université Toulouse-I

membres du jury du second concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles, ouvert par l'arrêté du

professeur à l'université Toulouse-I

président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur (droit privé et sciences criminelles) pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit privé et sciences criminelles (art. 49-2 2o) pour l'année 1998

dans le corps des sous-préfets et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-préfet en service détaché

professeur à l'université Lyon-III

membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national

la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national

président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Au grade de chevalier

université Lyon-III

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

AB43709D

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

ARMEE DE L'AIR

Corps des officiers de l'air

Au grade de capitaine de réserve

Les lieutenants de réserve

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

ARMEE DE TERRE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine de réserve

GENIE

Les lieutenants de réserve