Jean Pinelli
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Pinelli
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000026274890
(source JORF)
inscription
09 Août 2012
09/08/2012
De:
Pinelli (Jean, François, Henri)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, secrétaire général d'une mission interministérielle ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000409238
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002
De:
Pinelli (Jean)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_fin
=
"
1999-12-31
"
cour_appel
=
"
Bastia
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Ajaccio
"
JORFTEXT000000190274
(source JORF)
désignation
22 Décembre 1995
22/12/1995
De:
Pinelli (Jean, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
INFANTERIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1989-10-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Commandant
"
armee_grade_precedent
=
"
Capitaine
"
JORFTEXT000000524371
(source JORF)
nomination
07 Janvier 1990
07/01/1990