Jean Thiault


De: Thiault (Jean)
Objet:
président de la section Agriculture biologique et vice-président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
duree="trois ans"
president
nomination
08 Novembre 199408/11/1994
De: Thiault (Jean)
Objet:
président de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse, dite “agriculture biologique”
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
president
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Thiault (Jean, André, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonctions à l'administration centrale
date_debut="1993-02-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Juin 199108/06/1991
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
13 Octobre 199013/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.