07 Janvier 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Declerck (Joseph)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
pharmacien inspecteur divisionnaire de la santé
date_debut="1993-06-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000726141(source JORF)
radiation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Philippe Baticle
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Kourou (Simko)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Société immobilière de Kourou (Simko)
conseil_administration
JORFTEXT000000726140(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Philippe Baticle
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000000726139(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Farnert (Bernard, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Lorraine
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Lorraine
date_debut="1993-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000726138(source JORF)
admission
07 Janvier 199307/01/1993
De: Weiss (Jean-Christophe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Wahl (Vincent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Villevieille (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Touitou (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Tejedor (Philippe)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Ruelle (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Ricard (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Muratet (Joël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Monneret (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Martin (Jean-Roger)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Maillard (Gérard)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Magnier (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Luce (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Loncle (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Leseur (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Juillard-Condat (Lucien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Ignace (Jean-Claude)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Guillou (Pierre)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Guilbaud (Joseph)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Femenias (Alain)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Discors (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Denis (Brice)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Delmas (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Delaunay (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Dandaleix (Marcel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Clochon (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Chauvin (Bruno)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Chauvel (Gilbert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Chartagnat (Jacques)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Capdeville (Franck)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Bourdreux (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Aulagnier (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Alanore (André)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Zemori (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Tromas (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Tritz (Josiane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Terraillot (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Stefanini (Odile)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Schost (Claudine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Le Gall (Danièle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Ferron (Régine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Estienne (Chantal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Durand-Gasselin (Christiane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Dubeuf (Brigitte)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Cottet (Claudine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Cauchoix (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000726137(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Villalonga (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Vallauri (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Toussaint (Xavier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Tolron (Jean-Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Tabourin (Gérard)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Savatier (Jacques)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Ruel (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Rethore (Alain)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Renouf (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Michel (Jean-Joseph)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Maury (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Mathis (Christian)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Marx (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Marchal (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Le Pioufle (Jean)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Le Norcy (Hervé)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Lachia (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Heymann (Jean-Claude)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Harraca (Eugène)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Gosset (Georges)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Freyss (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Duvauchelle (Serge)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: De Monneron (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Darpoux (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Comparot (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Chuiton (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Cheminaud (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Breniaux (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Boue (Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Bezeaud (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Alvernhe (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Foata (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Cazalere (Marie-France)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Boulud (Jacqueline)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000726136(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Coulon Kiang (Bernadette)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000726135(source JORF)
détachement
07 Janvier 199307/01/1993
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-12-28"
JORFTEXT000000725272(source JORF)
affectation
07 Janvier 199307/01/1993
De: d'Indochine (A.N.A.I.)
ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des personnes décédées en Indochine entre 1939 et 1957 à qui la mention Mort pour la France a été attribuée en vue de leur inscription sur le Mur du souvenir du mémorial des guerres en Indochine à Fréjus
1°
représentants du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
le responsable des questions informatiques de ladite délégation
2e
représentants des associations d'anciens combattants et victimes de guerre en Indochine
Groupe:
Commission chargée d'établir la liste des personnes décédées en Indochine entre 1939 et 1957 à qui la mention Mort pour la France a été attribuée en vue de leur inscription sur le Mur du souvenir du mémorial des guerres en Indochine à Fréjus
JORFTEXT000000725270(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: d'Afrique du Nord (U.N.A.C.I.T.A.)
ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des personnes décédées en Indochine entre 1939 et 1957 à qui la mention Mort pour la France a été attribuée en vue de leur inscription sur le Mur du souvenir du mémorial des guerres en Indochine à Fréjus
1°
représentants du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
le président de l'Association des combattants de l'unité française (A.C.U.F.) ou son représentant
Groupe:
Commission chargée d'établir la liste des personnes décédées en Indochine entre 1939 et 1957 à qui la mention Mort pour la France a été attribuée en vue de leur inscription sur le Mur du souvenir du mémorial des guerres en Indochine à Fréjus
JORFTEXT000000725270(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Roger Tacheau
directeur des services judiciaires au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000725230(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jean-Marie Paulot
directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000725229(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jean-Louis Devaux
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000543719(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, et de
JORFTEXT000000543719(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Daniel Vimont
Objet:
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000543719(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Delamarre (Pierre)
chargé de mission auprès du directeur exécutif du groupement de centres Ouest
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Pouzadoux (Charles)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000542204(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
Remplace:M. Mordant (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000542203(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Thiault (Jean, André, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonctions à l'administration centrale
date_debut="1993-02-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542202(source JORF)
admission
07 Janvier 199307/01/1993
De: Sondey (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Simonin (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Sebillotte (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Roulon (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Lamaury (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Henaff (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Destrez (Jacques)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Boulud (Jean-Claude)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Bergassoli (Michel)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Pelekhine (Elisabeth)
détachée
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Henrion (Colette)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000542201(source JORF)
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Dahringer (Danielle)
professeur agrégé de lettres modernes
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
Académie de Rennes
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000542158(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Dumont (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
sous-prefet
JORFTEXT000000360253(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Richard (Michel, Marie, Eugène)
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences en fonctions à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon (Côte-d'Or), placé dans la position de mi-temps thérapeutique depuis le
25 août 1992
Groupe:
École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon (Côte-d'Or), placé dans la position de mi-temps thérapeutique depuis le
École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000000360205(source JORF)
réintégration
07 Janvier 199307/01/1993
De: Sassi (Constant)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Bar-le-Duc (Meuse), pour faire fonction de chef de service départemental
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-12-15"
JORFTEXT000000360204(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Muzellec (Alain)
chef de service départemental de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes adjoint au directeur à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Laval (Mayenne), pour faire fonction de directeur départemental
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-12-15"
JORFTEXT000000360204(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jouan (Eugène)
directeur départemental de classe normale, 3e échelon, des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Vannes (Morbihan)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Quimper (Finistère)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-12-15"
JORFTEXT000000360204(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Leignel (Jean-Marie)
chef de service départemental de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
à Nanterre (Hauts-de-Seine) adjoint au directeur
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-12-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000360204(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Guillard (Marcel)
directeur départemental de classe normale, 2e échelon, des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Laval (Mayenne)
Objet:
à Vannes (Morbihan)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-12-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000360204(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Blanchard (Gisèle)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale et de la culture dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et de la culture dans un emploi d'administrateur civil
date_debut="1992-01-03"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000360203(source JORF)
détachement
07 Janvier 199307/01/1993
De: Richard Duqué
conseiller des affaires étrangères de Ire classe, conseiller d'ambassade dé 1re classe à la représentation permanente de la France au Conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale à Bruxelles
Groupe:
Union de l'Europe occidentale à Bruxelles
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000360201(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Galinat (Arlette), épouse Jouanna
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate
professeur des universités à l'université Montpellier-III
Groupe:
Université Montpellier-III
date_debut="1993-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000360199(source JORF)
admission
07 Janvier 199307/01/1993
De: Abraham (Dominique)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date d'installation
trésorier-payeur général
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000360198(source JORF)
radiation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Cuby (Jean-François)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
date_debut="1992-01-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000360197(source JORF)
réintégration
07 Janvier 199307/01/1993
De: Pierre Kramer
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000360150(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jacques Beaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000360150(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Lubrano (Guy)
directeur régional des douanes de classe normale
Objet:
auprès de la société nationale G.I.A.T. Industries
directeur rattaché à la direction de la stratégie commerciale et du marketing
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1992-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000179046(source JORF)
détachement
07 Janvier 199307/01/1993
De: Waisbord (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1992-12-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000179045(source JORF)
mise à disposition
07 Janvier 199307/01/1993
De: Gachon (Claude, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000179044(source JORF)
admission
07 Janvier 199307/01/1993
De: Anhalt (Robert, Pierre, Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à l'administration centrale
Groupe:
Agronomie, en fonctions à l'administration centrale
date_debut="1993-02-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000179043(source JORF)
admission
07 Janvier 199307/01/1993
De: Texeira (Marie-Claude)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Bourgogne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Remplace:Mme Clarisse (Marie-Thérèse)
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000179042(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Cherniacoski (Sylvain)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000179041(source JORF)
détachement
07 Janvier 199307/01/1993
De: Blais (Hélène)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au tribunal administratif de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="1992-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000178997(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: W hrling (Jean-Marie)
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
président du tribunal administratif
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000178996(source JORF)
mutation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Favier (Sylvie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale et de la culture
administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000178995(source JORF)
détachement
07 Janvier 199307/01/1993
De: Collot (Alain)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date d'installation
trésorier-payeur général
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000178994(source JORF)
radiation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Bellocq (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
receveur principal régional des douanes
date_debut="1992-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000178993(source JORF)
radiation
07 Janvier 199307/01/1993
De: Becquet (Patrice)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000178992(source JORF)
réintégration
07 Janvier 199307/01/1993
De: Thiant (Jean-Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération et du développement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération et du développement
Groupe:
Ministère de la coopération et du développement
date_debut="1992-12-13"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000178991(source JORF)
réintégration
07 Janvier 199307/01/1993

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