Jean-Claude Delnatte


De: Jean-Claude DELNATTE
conseiller général des établissements de santé
Objet:
au
31 décembre 2012
aux fonctions
administrateurs provisoires de l'établissement public départemental de santé mentale, centre hospitalier de Colson, à Fort-de-France
Groupe:
Établissement public départemental de santé mentale, Centre hospitalier de Colson, à Fort-de-France
AFSH1230792S(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Jean-Claude DELNATTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2014-04-28"
AFSN1230656A(source BOSanté)
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Claude DELNATTE
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire de l'éta blissement public départemental de santé mentale Colson de Fort-de-France
date_debut="2012-08-23"
date_fin="2013-02-23"
AFSH1230480S(source BOSanté)
désignation
15 Octobre 201215/10/2012
De: Jean-Claude DELNATTE
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines
Groupe:
Syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines
date_debut="2011-01-17"
duree="douze mois"
ETSH1130001S(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Claude DELNATTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé
date_debut="2010-01-01"
duree="trois ans"
SASH0931228A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000630163(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000630163(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000810647(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000628185(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000628185(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000257777(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000257777(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000627183(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000627183(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Delnatte
Objet:
JORFTEXT000000616838(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200403/07/2004
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000616838(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200403/07/2004
De: Delnatte (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:Mme Nguyen (Thinga)
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000743648(source JORF)
nomination
27 Mai 199927/05/1999
De: Delnatte (Jean-Claude)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553085(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.