Jean-François Gomez


De: Gomez Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2018-03-01"
INTJ1802635S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Jean-François GOMEZ
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000033521632(source JORF)
désignation
04 Décembre 201604/12/2016
De: Gomez Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-François GOMEZ
CFE-CGC, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François GOMEZ
CFE-CGC, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gomez, Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-François GOMEZ
CFE-CGC, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre de chacune des cinq organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Gomez, Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-03-01"
IOCJ1202741S(source BOMI)
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Gomez Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gomez (Jean-François)
Objet:
dans leur mandat de membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000209488(source JORF)
reconduction
19 Février 199919/02/1999
De: Jean-François Gomez
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jacques Lefèvre
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000746380(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Gomez (Jean-François)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gomez (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000359680(source JORF)
nomination
01 Août 199201/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.