15 Janvier 2014

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Yann TAINGUY
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
JORFTEXT000028465294(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-Claude LE CLECH
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
JORFTEXT000028465294(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-François GENDRON
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes - Saint-Nazaire, représentant de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes - Saint-Nazaire
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
JORFTEXT000028465294(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Vincent DUGUAY
directeur commercial de Réseau ferré de France
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
JORFTEXT000028465294(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Francis BERTOLOTTI
directeur général des ateliers mécaniques et électriques du groupe Arcelor Mittal, représentant du monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
JORFTEXT000028465294(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain POCHON
président-directeur général de Pochon SA
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000028465292(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-Michel LEONARD
président d'EADS Sogerma
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000028465292(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe JOUSSEMET
président de l'Union maritime du port de La Rochelle-Pallice
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000028465292(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Thierry HAUTIER
président-directeur général de sociétés de transport, représentant la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000028465292(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Xavier BEULIN
président de l'Etablissement financier de la filière française des huiles et protéines végétales (SOFIPROTEOL), représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000028465292(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: de Font-Réaulx (Dominique)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice du Musée national Eugène Delacroix
Groupe:
Direction du Musée national Eugène Delacroix
JORFTEXT000028465288(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carine TRIMOUILLE
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
sous-préfète, directrice de cabinet de la préfète de la Loire
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
Préfecture de Loire
sous-prefet
cabinet="Préfète de la Loire"
JORFTEXT000028465285(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Delphine BALSA
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Flour
sous-préfète
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Flour
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000028465283(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: KAYSI (Saleh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: FOTSING MOTSEBO (Jocelin, Romuald)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: JERIBI (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: MASSAD (Michiel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: TUBAIL (Zead)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: BOIS (Pierre, Max, Guercy)
aux Cayes (Haïti)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: WAMENYA BWIDOMBE (Adolphe)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: QIN (Wen), épouse GUILLON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: ANTRI-BOUZAR (Lilia), épouse HAMRA-KROUHA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000028465279(source JORF)
autorisation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Thierry Tisserand
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Roland Stadler
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christian Walter
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Luc Mayaux
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Stéphane Torck
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Antoine Frachot
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: François Carlier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-Luc de Boissieu
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bernard Spitz
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Emmanuel Roux
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe Poiget
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christophe Ollivier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Arnaud Chneiweiss
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bertrand de Saint Mars
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain Gourio
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jerôme Abisset
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Maurice Méda
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marc Sanson
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Véronique Nassour
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Françoise Palle-Guillabert
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marie Gillouard
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sylvie Dariosecq
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Françoise BOUROLLEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028465273(source JORF)
admission
15 Janvier 201415/01/2014
De: Zarrouati (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Vieillescazes (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Samyn (Erwan)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Rozan (Pierre-Eliott)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Masson (Rémi)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Linquette (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Le Gonidec de Kerhalic (Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Le Bras (Erwan)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lamy (Guillaume)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Julien (Louis-Augustin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Guenaoui (Ahmed)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Grandin (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ginet (Mathias)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Garcia (Simon)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Flament (Antonin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fiévet (Thibaut)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fisch (Stéphane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fayein (Guillaume)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Delmon (Romain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Cottinet (Thomas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Brischoux (Maxence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Borgus (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bonetti (Flavio)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Audebert (Sébastien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Serre (Perrine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ser-Istin (Julie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Renon (Florence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Rahil (Fatma)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Penela (Sonia)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Pantic (Milada)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lépine-Kouas (Aurélien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Green (Nathalie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Galland (Charlotte)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Duverneuil (Géraldine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Duboscq (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Clarens (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Castets (Lucie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Cart-Grandjean (Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bouzat (Charlotte)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Boutet (Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bennet (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Baretaud (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Anselin (Carole)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000028465270(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lemoyne de Forges (Sylvain)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
Groupe:
FORGES (Sylvain)
date_debut="2013-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000028465268(source JORF)
réintégration
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lemoyne de Forges (Sylvain)
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
FORGES (Sylvain)
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000028465268(source JORF)
radiation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sirat (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, du ministère du commerce extérieur, du ministère du redressement productif et du ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2013-02-14"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000028465266(source JORF)
réintégration
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sirat (Michel)
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000028465266(source JORF)
radiation
15 Janvier 201415/01/2014
De: HEUGA (Jean-Louis)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Corse
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="2014-02-01"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000028465264(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: ALBA (Monique)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes d'Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Auvergne-Rhône-Alpes
date_debut="2014-02-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000028465262(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: BERTRAND (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2014-02-10"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028465259(source JORF)
admission
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe Oillo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du cabinet de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
cabinet="Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Stéphane Gorin
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Yves Garrigues
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain Rolland
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Frédéric Rieu
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Michel Plassart
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Serge Lamy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Michel Kermarrec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Guillaume Froc
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christian Dufour
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-François Desion
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Vianney Canvaroué
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Stéphane Veillon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Pays de la Loire de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Emmanuel Siebert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Pays de la Loire de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Hervé Sacco
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Michel Kucharski
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-Pierre Orecchioni
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Bretagne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christian Gueguen
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Bretagne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain Garnier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Bretagne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Joël Coquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Bretagne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Franck Bourgine de Méder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Basse et Haute-Normandie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Julien Barthe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Basse et Haute-Normandie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Anne Farcy
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Stéphanie Vaugrenard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sophie Rault
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Pays de la Loire de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fatiha Mebarki
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Basse et Haute-Normandie de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
11 décembre 2013
Pour le collège
HASX1330928S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 décembre 2013
Pour le collège
HASX1330927S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 décembre 2013
Pour le collège
HASX1330926S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 décembre 2013
Pour le collège
HASX1330925S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 décembre 2013
Pour le collège
HASX1330924S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
27 novembre 2013
Pour le collège
HASX1330899S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: Éric Molinié
Objet:
membres du comité déontologie et indépendance de l'expertise
Groupe:
Comité déontologie et indépendance de l'expertise
duree="trois ans"
HASX1330868S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-Roger Legall
Objet:
membres du comité déontologie et indépendance de l'expertise
Groupe:
Comité déontologie et indépendance de l'expertise
duree="trois ans"
HASX1330868S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Daniel Couturier
Objet:
membres du comité déontologie et indépendance de l'expertise
Groupe:
Comité déontologie et indépendance de l'expertise
duree="trois ans"
HASX1330868S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain Christnacht
président
Objet:
membres du comité déontologie et indépendance de l'expertise
Groupe:
Comité déontologie et indépendance de l'expertise
duree="trois ans"
HASX1330868S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Soraya Amrani-Mekki
Objet:
membres du comité déontologie et indépendance de l'expertise
Groupe:
Comité déontologie et indépendance de l'expertise
duree="trois ans"
HASX1330868S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
6 novembre 2013
Pour le collège
HASX1330868S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: Nicole MAZURE
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140205DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Béatrice LEHOUX
Adjoint technique principal recherche et formation
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140202DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Béatrice LEHOUX
Objet:
Adjoint technique principal recherche et formation
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140201DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marc FONTECAVE
directeur de l'unité UMR8229
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140201DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Olivier MUNNICH
Objet:
Professeur agrégé classe exceptionnelle aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Vincent DEROCHE
Objet:
Directeur de recherche 2 ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carole EVENO
Objet:
Technicienne de la classe normale aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marie-Véronique DIAMANT
Objet:
Technicienne de classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sylvie DENOIX
Objet:
Directrice de recherche 2ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Pierre TALLET
Objet:
Maître de conférences hors classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Françoise BRIQUEL-CHATONNET
Directrice de recherche 1ère classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC140197DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Wolf FEUERHAHN
Objet:
Chargé de recherche1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140167DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Rafael MANDRESSI
Objet:
Chargé de recherche 1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140167DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Medhi AYAD
Technicien de classe normale
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC140167DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Mehdi AYAD
Objet:
Technicien de classe normale
DEC140166DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Rafael MANDRESSI
Objet:
Chargé de recherche 1 ère classe
DEC140166DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Wolf
Objet:
DEC140166DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Antonella ROMANO
directrice de l'unité UMR8560
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140166DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Joao MORAIS
Objet:
Attaché principal d'administration de la recherche 2 ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140165DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fabrice BOUDJAABA
Objet:
Chargé de recherche aux fins mentionnées
DEC140165DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sylvain PIRON
Maître de conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140165DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fabrice BOUDJAABA
Objet:
Chargé de recherche
DEC140164DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Joao MORAIS
Objet:
Attaché principal d'administration de la recherche 2 ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140164DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sylvain PIRON
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
DEC140164DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Florent BRAYARD
directeur de l'unité UMR8558
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140164DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: David MARGOLIS
Objet:
Directeur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carine STAROPOLI
Objet:
DEC140163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carine STAROPOLI
Objet:
Maître de conférences aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
DEC140163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Véronique MALET-FERRONI
Ingénieur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140163DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: David MARGOLIS
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC140162DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Véronique MALET-FERRONI
Objet:
Ingénieur de recherche
DEC140162DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carine STAROPOLI
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
DEC140162DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lionel FONTAGNÈ
directeur de l'unité UMR8174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140162DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marie-Claude THEME
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140161DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marie-Claude THEME
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140160DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ricardo LOBO
directeur de l'unité UMR8213
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140160DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Frédéric OBRINGER
Objet:
Chargé de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140159DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Guillaume CARRE
Objet:
Maître de conférences aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
DEC140159DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Isabelle SANCHO
Chargée de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140159DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: François GIPOULOUX
Objet:
directeur de l'unité
DEC140158DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Frédéric OBRINGER
Objet:
chargé de recherche
DEC140158DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Isabelle SANCHO
Objet:
Chargée de recherche
DEC140158DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Guillaume CARRE
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
maitre_de_conference
DEC140158DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Patricia RIGOLE
Objet:
Technicien de classe supérieur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140123DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carole FERRET
Chargée de recherche 1 ère classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC140123DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Patricia RIGOLE Technicien
Objet:
de classe supérieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140122DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Carole FERRET
Objet:
chargée de recherche 1 ère classe
DEC140122DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Brigitte DERLON
directrice de l'unité UMR7130
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140122DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Dufour (Julien, Michel)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, détaché
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
administrateur civil, chef du pôle « réseaux, formation et information » de la direction des affaires juridiques des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
Pôle « réseaux, formation et information » de la direction des affaires juridiques des ministères chargés des affaires sociales
AFSZ1330864S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sylvie TRUPHEMUS
directeur de la relation client de la CARSAT Rhône-Alpes
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
AFSX1330885S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Villac (Michel)
secrétaire général
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement, notamment les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'agence et relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom de la directrice générale
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sinnassamy (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Papin (Jean-Pierre)
directeur de l'emploi, du développement économique, de l'habitat et de la médiation
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marzouki (Kaïs)
directeur du service de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lenoir (Éric)
directeur général adjoint en charge des interventions
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'intervention
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fraysse (Serge)
directeur de l'éducation, de la santé et de la prévention de la délinquance
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Dupont (Emmanuel)
directeur du suivi des interventions et des études
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Callens (Frédéric)
directeur de cabinet, directeur de la lutte contre les discriminations et l'accès aux droits
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demandes de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom de la directrice générale
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom de la directrice générale
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lenoir (Éric)
Objet:
au nom de la directrice générale
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: de Nadaillac (Gabrielle)
directrice des affaires financières et du contrôle
Objet:
au nom de la directrice générale, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 €, ainsi que les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Roger (Sylvie)
directrice de l'animation et de l'appui au réseau territorial
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Paolini (Marie-Christine)
directrice du service de la communication
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Méhal (Fadila)
directrice de la culture et des médias
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Montlouis-Calixte (Méline)
chargée de mission
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 4 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Kramer (Danièle)
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
directrice générale adjointe en charge des relations extérieures et des territoires
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les conventions de partenariat et les accords-cadres se rapportant aux associations et établissements publics têtes de réseaux
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Patricia Collard
directrice des systèmes d'information, de l'organisation et des méthodes
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bourcier (Martine)
directrice des achats, marchés et contentieux
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de procédure relevant de ses attributions, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bentchicou (Nadia)
directrice de la jeunesse, du lien social et de la vie associative
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Detrez (Muriel)
Objet:
directrice du service du budget et du contrôle de gestion
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Thibout-Behar (Isabelle)
Objet:
directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
au nom de la directrice générale
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 15 000 €, ainsi que les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: DurandTrombetta (Sylvie)
Objet:
au nom de la directrice générale
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
Objet:
au nom de la directrice générale
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sarr (Seynabou)
à
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 4 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sall-Banor (Habsa)
chargées de mission
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 4 000 €
autorite_delegation="Directrice générale"
AFSX1330874S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Max BENSADON
directeur adjoint, chef du service architecture et production informatiques
Objet:
comme autorité d'appui
afin de représenter l'autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information au sein des différentes instances traitant de la sécurité des systèmes d'information
Groupe:
Comme autorité d'appui
AFSX1330869S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ludovic MERCIER
secrétaire général du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Objet:
au nom du directeur du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, tous actes, décisions, contrats, correspondances, conventions, marchés, ordres de recettes et de dépenses relatifs à l'activité du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
autorite_delegation="Directeur du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique"
AFSX1330857A(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bellon (Xavier)
Objet:
membres du conseil départemental de la Haute-Garonne au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées
représentants de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
conseiller suppléant
Remplace:Mme Cambou (Chantal)
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
AFSS1330896A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Cambou (Chantal)
Objet:
membres du conseil départemental de la Haute-Garonne au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées
représentants de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
conseiller titulaire
Remplace:Mme Fernandez (Virginie)
Groupe:
Force ouvrière
conseil_administration
AFSS1330896A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lablée (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Union informatique de Caen
au titre des employeurs
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
administrateur suppléant
Remplace:M. Duceau (Patrice)
Groupe:
Union informatique de Caen
suppleant
conseil_administration
AFSS1330895A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Pay (Philippe)
Objet:
membres du conseil départemental des Ardennes au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne
représentants des travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) et de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
conseiller suppléant
Groupe:
Conseil départemental des Ardennes au sein du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne
suppleant
conseil_administration
AFSS1330894A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Delgenes (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil départemental des Ardennes au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne
représentants des travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) et de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
conseiller titulaire
Groupe:
Conseil départemental des Ardennes au sein du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne
conseil_administration
AFSS1330894A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Rouvé (Muriel)
Objet:
membre du conseil départemental du Haut-Rhin au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Alsace
représentante de la Confédération générale du travail (CGT)
conseiller titulaire
Remplace:Mme Franczak (Nicole)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
AFSS1330893A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Montero (Édouard)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Hérault au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de LanguedocRoussillon
représentant des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
conseiller suppléant
Remplace:M. Navarro (Stéphane)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330892A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Cunin (Pascal)
Objet:
membres du conseil départemental des Vosges au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
représentants des employeurs
conseiller suppléant
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330891A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Perrin (Christine)
Objet:
membres du conseil départemental des Vosges au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
représentants des travailleurs indépendants
conseillère suppléante
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330891A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lecomte (Didier)
Objet:
membres du conseil départemental des Vosges au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
représentants des travailleurs indépendants
conseiller titulaire
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
conseil_administration
AFSS1330891A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Chanteranne (Michel)
Objet:
membres du conseil départemental des Vosges au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lorraine
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
représentants des employeurs
conseiller titulaire
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
conseil_administration
AFSS1330891A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Metayer (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Allier au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Auvergne
représentant de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
conseiller suppléant
Remplace:M. Peyroux (Marc)
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
AFSS1330890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Haure-Faulle (Catherine)
Objet:
membres du conseil départemental du Puy-de-Dôme au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Auvergne
conseillers représentants la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseiller suppléant
Remplace:M. Galabrun (Alain)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330889A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Barraud (René)
Objet:
membres du conseil départemental du Puy-de-Dôme au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Auvergne
conseillers représentants la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseiller titulaire
Remplace:M. Clergot (Laurent )
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
AFSS1330889A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ligonniere (Alain)
Objet:
membre du conseil départemental de la Dordogne au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Aquitaine
représentant des salariés
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseiller suppléant
Remplace:M. Laurent (François)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Dugard (Philippe)
Objet:
membres du conseil départemental du Calvados au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Basse-Normandie
représentants de la Confédération des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseiller suppléant
Remplace:M. Eve (Pascal)
Groupe:
Conseil départemental du Calvados au sein du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Basse-Normandie
suppleant
conseil_administration
AFSS1330887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Filmont (Marina)
Objet:
membres du conseil départemental du Calvados au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Basse-Normandie
représentante de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseillère suppléante
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Gaume (Fabrice)
Objet:
membres du conseil départemental du Calvados au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Basse-Normandie
représentants de la Confédération des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseiller titulaire
Remplace:Mme Baron (Roberte)
Groupe:
Conseil départemental du Calvados au sein du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Basse-Normandie
conseil_administration
AFSS1330887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Aumoitte (Mickaël)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Orne au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de BasseNormandie
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseiller suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
AFSS1330886A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Michel MATYSIAK
Philippe DEZEQUE et
Objet:
assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330875A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christine VILLOTTA
Objet:
assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330875A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Béatrice FAZILLEAUD
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins spécialistes
Remplace:Mme Élisabeth ROUSSELOT-MARCHE
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sophie BAUER
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins spécialistes
Remplace:M. Éric TANNEAU
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe VERMESCH
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins spécialistes
Remplace:Mme Françoise ROUDIL
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Éric TANNEAU
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins spécialistes
Remplace:M. Christian JEAMBRUN
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Luc DUQUESNEL
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins spécialistes
Remplace:M. Michel COMBIER
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Patrick PERIGNON
à titre de suppléant
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthophonistes
Remplace:Mme Muguette CARDONNET-CAMAIN
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Benoît ROY
à titre de suppléant
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des audioprothésistes
Remplace:M. Luis GODINHO
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Luis GODINHO
à titre de titulaire
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des audioprothésistes
Remplace:M. Benoît ROY
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Muguette CARDONNET-CAMAIN
à titre de titulaire
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthophonistes
Remplace:M. Patrick PERIGNON
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330871A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Océan Indien
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Fabrice KAZEK
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Picardie
Remplace:Mme Anne ANZUINI-KERYVEL
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jacques ROUSTIT
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Midi-Pyrénées
Remplace:M. Bernard GARRIGUES
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Renaud LOUVET
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Chloé RICHAUD
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christine TIRABOSCHI-CHOSSON
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Rhône-Alpes
Remplace:Mme Pauline GRENIER
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Charlotte FRENAY
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Rhône-Alpes
Remplace:Mme Marie-Hélène VACELET
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Isabelle FRANÇOIS
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Rhône-Alpes
Remplace:Mme Pascale MASSEBOEUF
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Martine BONNIFET-HONEGGER
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Rhône-Alpes
Remplace:Mme Pascale BOUJOT
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Julie RICCIO
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Jean-Pierre BRONDINO
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Corine OGLAZA
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme Anne-Sophie COPIER
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Isabelle GOUMY
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Mathilde CLAISSE
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Stéphane HARRIBEY
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Véronique BLANC
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Élisabeth HIVERT
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Pays de la Loire
Remplace:M. Gilles DESNOS
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Estelle VIGOT
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Corine OGLAZA
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Emeline LESECQ-LAMBRE
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Pauline LEFRANCQ
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Michèle TODOSKOFF
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Elsie GALLET
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Jacqueline PANET
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Nadine CAUDRELIER
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Isabelle JOYE
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Aurélie ICHÉ
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Karine SANGERMA
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Charlotte COTELLE
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Lorraine
Remplace:Mme Marie-Christine HOULLE
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Magali MARCHAL
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Frédy TÊTU
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Karine GERMA
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Anne-Blandine SIGE
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Anaïs DELMAS
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Guyane
Remplace:Mme Marion VIENNOT
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marie-Hélène URCEL
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Guadeloupe
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Isabelle MASTON
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Centre
Remplace:Mme Anne RICHARD-FORICHON
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Florence BARBIER
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Centre
Remplace:Mme Élodie FLÉ
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Claire LÉTÉ
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Aquitaine
Remplace:Mme Sylvie PRÉTOT
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Catherine BOUDET-HENRION
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Aquitaine
Remplace:Mme Céline LAMARTINE
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christelle BLEYNIE
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Aquitaine
Remplace:M. Rémi SAMIER
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Perrine BALBIANI
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Aquitaine
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
AFSS1330866A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Stéphanie GRANGEMAR
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les sagesfemmes la personne suivante : en région Auvergne
Groupe:
Union régionale des professionnels de santé compétente pour les sagesfemmes la personne suivante : en région Auvergne
AFSS1330865A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marc (Laëtitia)
Objet:
les lettres, et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
AFSS1330859S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: DRAMÉ (Koulé Mariam)
Objet:
les lettres, et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
AFSS1330858S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: William JOUBERT
médecin spécialiste, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral, désignés
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-François GOMEZ
CFE-CGC, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre de chacune des cinq organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jean-Claude POIRIER
région Île-de-France
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bernard EUZET
région Auvergne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sarah DEGIOVANI
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral, désignés
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Marion LIGNAC
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficultés sociales, désignées
sur proposition de la section sociale du Conseil national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Adeline LEBERCHE
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées, désignées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Élodie HEMERY
Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées, désignées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Magali SIERRA
centre technique des institutions de prévoyance
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christine PATRON
région Île-de-France, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Lise ROCHAIX
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs de service en santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conférence nationale de santé
personnalite_qualifiee
AFSP1330860A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe PENIGAULT
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral, désignés
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
7o Collège des offreurs de service en santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christian JEAMBRUN
médecin spécialiste, titulaire
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral, désignés
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
7o Collège des offreurs de service en santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Gérard VAQUIN
région Île-de-France
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Benoit VALLET
région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Patrick ENOT
région Auvergne
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Aymeric AUDIAU
Alliance maladies rares, titulaire
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Pauline SASSARD
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), titulaire
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées, désignées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Murielle JAMOT
Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs de service en santé
Au titre des personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées, désignées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Danièle KARNIEWICZ
CFE-CGC, titulaire
Objet:
au mandat de
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre de chacune des cinq organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
4o Collège des partenaires sociaux
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Évelyne GUILLET
centre technique des institutions de prévoyance
Objet:
au mandat de
4o Collège des partenaires sociaux
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
4o Collège des partenaires sociaux
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jeannette GROS
région Franche-Comté, titulaire
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Liliane CAPELLE
région Île-de-France, titulaire
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
AFSP1330860A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe DUPONT
pharmacien
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330882S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ramata PRAUSE
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330882S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe DUPONT
pharmacien
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330881S(source BOSanté)
habilitation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Ramata PRAUSE
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330881S(source BOSanté)
habilitation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sabine BENOLIEL
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330873S(source BOSanté)
habilitation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sabine BENOLIEL
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330872S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Thierry MAILLET
docteur en biophysicochimie moléculaire
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330862S(source BOSanté)
habilitation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Thierry MAILLET
docteur en biophysicochimie moléculaire
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
AFSM1330861S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: REMAY (Frédéric)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: LECONTE (Thierry)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: GAUSSERON (Thierry)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: SCHAETZEL (Françoise)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: LACONDE (Christine)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: FLAMANT (Pascale)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: DESTAIS (Nathalie)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
AFSJ1330877B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: GEMELGO Paulo
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
AFSJ1330876B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: ROGER Juliette
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
AFSJ1330876B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: FILLION Stéphanie
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
AFSJ1330876B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: CAYRE Virginie
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
AFSJ1330876B(source BOSanté)
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: GINESY (Éric)
représentant la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (16o) du code de la santé publique à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Remplace:M. PAUL (Olivier)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
AFSH1330884A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Guy MATHIAUX
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Montluçon
Groupe:
Centre hospitalier de Montluçon
date_debut="2013-12-01"
date_fin="2014-05-31"
AFSH1330870S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Pierre LESTEVEN
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Montluçon
Groupe:
Centre hospitalier de Montluçon
date_debut="2013-12-01"
date_fin="2014-05-31"
AFSH1330870S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: Huguette VIGNERONMELEDER
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Montluçon
Groupe:
Centre hospitalier de Montluçon
date_debut="2013-12-01"
date_fin="2014-05-31"
AFSH1330870S(source BOSanté)
désignation
15 Janvier 201415/01/2014
De: ADENOT Isabelle
présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
vice-présidente du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
date_debut="2013-05-01"
duree="un an"
AFSH1330867A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: du Système d'Information (SI)
– Comment ? » reprend les éléments significatifs et incontournables de chaque thème abordé dans le guide. Elle donne les objectifs d'une démarche de sécurité du système d'information (SI) avec les principes permettant de maîtriser sa mise en place et les actions prioritaires pour initier la démarche
Objet:
Ce guide
10 fiches pratiques. Elles expliquent la démarche de sécurité SI et contiennent des recommandations sur des points clés que sont notamment la réalisation d'un diagnostic et le pilotage de la démarche avec le soutien de la Direction
• La Fiche N°1 « Les enjeux de la sécurité de l'information pour l'établissement de santé » rappelle, pour l'établissement, les enjeux et le contexte vis-à-vis des nouvelles technologies de l'information et de la communication
AFSH1328510J(source BOSanté)
composition
15 Janvier 201415/01/2014
De: du Système d'Information (SI)
– Comment ? qui peuvent aider les établissements dans leur blissements
Objet:
proposer les règles à  Un correspondant opérationnel de la sécu- appliquer pour la protection des systèmes rité ayant une bonne connaissance de d'information de l'État et de vérifier l'application l'informatique de l'établissement et des aspects des mesures adoptées. Elle a notamment pour techniques de sécurité. Il a en charge de mettre en mission de jouer un rôle de conseil et de soutien œuvre et de maintenir les mesures de sécurité aux organismes. C'est pourquoi elle publie plupour ce qui relève de l'informatique. sieurs guides qui constituent des bonnes pratiques
Autorité Qualifiée de Sécudémarche sécurité : rité des Systèmes d'Information (AQSSI) et fournit une liste de règles obligatoires ou recommandées  Des recommandations d'ordre technique sur avec leurs déclinaisons opérationnelles. les nouvelles technologies ou une démarche en cas  La Politique Générale de Sécurité des Sysd'incident http://www.ssi.gouv.fr/fr/bonnes- tèmes d'Information de Santé (PGSSI-S). Elle pratiques/recommandations-et-guides/ contient des référentiels pour aider notamment les  Des outils pour aider à construire à construire établissements à intégrer la sécurité au SI. (Pour une politique de sécurité du système d'information plus d'information, voir le site de l'ASIP santé (PSSI) http://www.ssi.gouv.fr/fr/bonnes- http://esante.gouv.fr/pgssi-s/presentation) pratiques/outils-methodologiques/pssi-guide-d-  Dans le cadre du programme « hôpital elaboration-de-politiques-de-securite-des- numérique », le Ministère de la Santé a défini des systemes-d-information.html indicateurs de sécurité en « pré-requis » pour ré- pondre aux enjeux de l'informatisation de la pro- duction de soins dans les établissements de santé
Groupe:
Mesures adoptées. Elle a notamment pour techniques de sécurité. Il a en charge de mettre en mission de jouer un rôle de Conseil et de soutien œuvre et de maintenir les mesures de sécurité aux organismes. C'est pourquoi elle publie plupour ce qui relève de l'informatique. sieurs guides qui constituent des bonnes pratiques
AFSH1328510J(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014
De: Annexe II
Objet:
–– de réaliser un bilan complet annuel du dispositif de repérage / signalement / traitement des situations critiques. Ce bilan est présenté au conseil de la CNSA qui émet un avis, avant trans mission à la ministre
En complément de ce dispositif opérationnel, est mis en place un groupe de travail 2 portant sur les évolutions de la réglementation, de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes handicapées. Il présentera ses préconisations, d'ici janvier 2014, à la ministre déléguée, en charge des personnes handicapées. À partir de celles-ci, un plan d'actions sera élaboré et mis en œuvre dans des délais déterminés, en continuant à mobiliser l'ensemble des acteurs
Le dispositif de gestion des situations critiques doit être installé dans les meilleurs délais, en lien avec les conseils généraux et les MDPH. Vous communiquerez à la CNSA toute difficulté que vous rencontrerez dans sa mise en œuvre
La directrice générale de la cohésion sociale, S. Fourcade Le directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, L. Allaire
2
Groupe:
Conseil de la CNSA qui émet un avis, avant trans mission à la ministre
AFSA1328355J(source BOSanté)
charge
15 Janvier 201415/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.