Jean-Marie Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Marie Dubois
directeur de recherche CNRS, directeur du GDR2970
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140959DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Jean-Marie DUBOIS
directeur de recherche
Objet:
les groupements de recherche suivants
Instituts secondaires : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes ,16,6 Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions (INSMI)
Sections : 3, 8, 15, 22, 27
Durée : 2 ans
Délégation Centre-Est
Directeur
Groupe:
Les groupements de recherche
date_debut="2014-01-01"
DEC140017DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
01 Janvier 201401/01/2014
De: Jean-Marie DUBOIS
directeur de l'unité mixte de recherche n'7198
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédns disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111356DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Marie DUBOIS
directeur de l'unité mixte de recherche n°7198
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la {imite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111207DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Jean-Marie Dubois
directeur de laboratoire de classe exceptionnelle, pour le laboratoire d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes relatifs à la gestion des affaires courantes et des personnels de leur laboratoire
Groupe:
Service commun des laboratoires (SCL)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019647012(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200815/10/2008
De: Jean-Marie Dubois
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 15
Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000019478288(source JORF)
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Dubois (Jean-Marie)
directeur de laboratoire de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Paris - Ile-de-France du service commun des laboratoires
Groupe:
Service commun des laboratoires (SCL)
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000459383(source JORF)
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Dubois (Jean-Marie)
Objet:
vice-président du comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000635480(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Dubois (Jean Marie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Dubois (Jean-Marie, Francis, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Draunet, Marie-Claire Sellier-Fouche et Jean-Marie Dubois, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000221354(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 200115/02/2001
De: Dubois (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité de coordination des matériaux
Premier collège
Groupe:
Comité de coordination des matériaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000401234(source JORF)
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Dubois (Jean-Marie, Francis, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Lecaplain, Joël Godard et Jean-Marie Dubois, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valognes (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000756106(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199828/08/1998
De: Dubois (Jean-Marie, Francis, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Draunet et Marie-Claire Sellier-Fouche, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000391319(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Dubois (Jean-Marie, Francis, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Lecaplain et Joël Godard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valognes (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000530221(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Dubois (Jean-Marie)
ingénieur en chef de classe normale de 5e échelon au laboratoire interrégional de Belfort
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe territoriale
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000710495(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Dubois (Jean-Marie, Louis, Joseph)
gendarme; 27 ans 9 mois de services
Objet:
médaille militaire
21 ans 9 mois de services. Cité
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990