Jean-Paul Dubreuil

De: Dubreuil (Jean-Paul, Raymond, François)
président-directeur général d'un groupe de sociétés ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Jean-Paul Dubreuil
Air Caraïbes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Dubreuil (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean-Paul Dubreuil
Air Caraïbes, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Dubreuil (Jean-Paul, Raymond)
président d'une compagnie aérienne ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubreuil (Jean-Paul)
Air Caraïbes, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dubreuil (Jean-Paul)
Regional Airlines, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000572483(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Dubreuil (Jean-Paul)
président du Syndicat des compagnies aériennes régionales et d'affaires (S.C.A.R.A.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000365389(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994