17 Juillet 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel Lecrubier
chef du service des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-Baptiste Avel
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Stéphane Tissier
ingénieur des travaux publics de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 734 Euro, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Michel Mosimann
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 734 Euro, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Paul Gillot
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 734 Euro, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bruno Sturlese
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lionel Rinuy
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Daniel Fontanaud
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000771496(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: André Bruel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon"
cour_administrative_appel="Lyon"
depart_retraite
JORFTEXT000000757459(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ramazan Oner
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000757458(source JORF)
autorisation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Theron (Monique, Eugénie, Marie)
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-09-18"
JORFTEXT000000757457(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Michel Guillaume
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000757456(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Berkhoff (Jean-Marie, Henri, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
contrôleur général des services vétérinaires, affecté au conseil général vétérinaire
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="2001-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000579843(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bourgeois (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
4
représentants du Conseil national des transports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ziv (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Reznik (Jean-Robert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Maugars (Marc)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Martre (Henri)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Martin (Yves)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Marchais (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Esperou (Robert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Boutbien (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bourse (François)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Peyrot (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Crespy (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vizy (Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Riser (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bretecher (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des armées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Beck (François)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des armées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Silva (Joseph)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pape (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Palasz (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ferriere (Christian)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Limayrac (Jean)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gaugiran (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Toffin (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Socie (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vermeulen (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guigou (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guillaume (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Blanc (Hubert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Plancade (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Sénat
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gerbaud (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Sénat
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Savy (Robert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils régionaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gaillard (Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils régionaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Madrelle (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Marleix (Alain)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lemoine (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rupied (Guy)
Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
5
représentants des industries aéronautiques et spatiales
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean (Gérard)
Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
5
représentants des industries aéronautiques et spatiales
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Wachenheim (Michel)
Aéroports de Paris (ADP), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sabourin (Jacques)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Flotat (Pierre)
Union des chambres de commerce et établissements gestionnaires d'aéroports (UCCEGA), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: de Boishebert (Xavier)
Syndicat national des agences de voyages (SNAV), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Schildknecht (Georges)
Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Flocard (Charles)
Association française des usagers du transport aérien (AFUTA), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Couteau (Jean-Yves)
Syndicat national des agences de voyages (SNAV), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Charrois (Bruno)
Syndicat national des agents et groupements de fret aérien (SNAGFA), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Brandeis (Gérard)
Association française des usagers du transport aérien (AFUTA), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Termignon (Philippe)
Syndicat national du personnel navigant commercial (SNPNC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sornat (Jean)
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Smykowski (Jocelyn)
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Santero (Antoine)
Syndicat national du personnel navigant commercial (SNPNC), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lichtenberger (Etienne)
Union syndicale du personnel navigant technique (USPNT), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Avril (Gérard)
Union syndicale du personnel navigant technique (USPNT), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sarotte (Eric)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Nicoli (Gilles)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Mikula (Franck)
Confédération générale des cadres (CGC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Mathieu (Pascal)
Confédération générale des cadres (CGC), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Mackay (Daniel)
Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Laprevote (Paul)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Hernio (Jean-Pierre)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gentili (Serge)
Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Elie (William)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Besco (Raymond)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel au sol
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: de L'Estoile (Olivier)
European Business, Aviation association France, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Viet (Claude)
Europe Airpost, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Valle (Jean-Baptiste)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rochet (Marc)
Air Liberté AOM, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Perrot (Emmanuel)
Euralair, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pastour (Cédric)
Star Airlines, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Matteaccioli (Jean)
compagnie Corse-Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Maillot (Jacques)
Corse Air International, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Leclercq (Xavier)
Brit Air, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lamidey (Marc)
Air France, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dufour (Marc)
Air Littoral, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dubreuil (Jean-Paul)
Air Caraïbes, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Barthelemy (Jean-Michel)
Air France, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bankir (Jacques)
Régional, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Aguettant (Frédéric)
Paris Hélicoptères Systèmes, suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Chartrain (Catherine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
4
représentants du Conseil national des transports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Frison-Roche (Marie-Anne)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jacques (Claudette)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentantes du ministre chargé de la poste
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guigue (Valérie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentantes du ministre chargé de la poste
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Millour (Brigitte)
Aéroports de Paris (ADP), suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Blondel (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Allain (Eric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Denis Simonneau
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 2e classe à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
Objet:
consul général de France à Houston
Remplace:M. Pierre Lepetit
consul="Houston"
JORFTEXT000000579508(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gayda (Marc)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="2000-11-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
JORFTEXT000000579505(source JORF)
radiation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Saunier (Guy)
direction régionale des télécommunications et de l'informatique de la région terre sud-est
Objet:
au choix
au grade d'inspecteur principal de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000578932(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: d'Escrivan (Arnaud)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des affaires financières et de l'administration générale, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Direction des affaires financières et de l'administration générale, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2001-02-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578900(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Watrin (Emmanuel)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rivas (Christian)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Radureau (Christophe)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Peyronnet (Xavier)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Parisien (Philippe)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Maron (Jean-Luc)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lecomte (Patrick)
au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ghirardi (Olivier)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gaspon (Olivier)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Fombaron (Olivier)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Davy-Bouchêne (Pascal)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cador (Vincent)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bernard (Gilles)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Saint-Cyr (Dominique)
au tribunal administratif de Besançon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Petit (Valérie)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Perfettini (Dominique)
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Meyer (Anne)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Reveneau (Thierry)
au tribunal administratif de CergyPontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sandrine Boyon
adjointe administrative de préfecture
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2001-07-15"
cour_administrative_appel="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000000578898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Michèle Lambert
adjointe administrative de préfecture
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2001-07-15"
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000000578898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cocollos (Barbara), épouse Belan
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale de la région maritime Méditerranée
Remplace:Mme Zamith (Joëlle)
Groupe:
Direction locale de l'action sociale de la région maritime Méditerranée
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000578896(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-François Collin
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o et au 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000578895(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-Paul Albertini
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o et au 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000578895(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Frédérique Toussaint
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o et au 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000578895(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pierre Coulont
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Botswana
Remplace:M. Eugène Berg
Groupe:
République du Botswana
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Botswana"
JORFTEXT000000578894(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Miami
Remplace:M. Philippe Chatignoux
consul="Miami"
JORFTEXT000000578893(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pierre Seillan
capitaine de frégate, en service détaché à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
duree="six ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000394138(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Estienne (Sabine)
attachée d'administration centrale, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture
date_debut="2000-09-01"
corps="Personnels de préfecture"
JORFTEXT000000394137(source JORF)
radiation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bargain (Yves)
ministre plénipotentiaire
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sambrana (Gérard)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Poimboeuf (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Kuwae (Kunio)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cadeddu (Giuseppe)
maître de conférences à l'université de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Eybalin (Nicolas)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Witthoff (Kim)
lecteur à l'université de Paris-IV
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Richard (Olivier)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Laamiri (Abdeljalil)
professeur agrégé (INALCO), responsable du centre de langues et de civilisation de l'Institut du monde arabe
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ogée (Frédéric)
professeur à l'université Paris-VII-Denis-Diderot
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Maubert (Pascal)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lamentini (Patrick)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ardanaz (Philippe)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Goester (Jean-Luc)
chargé de mission au ministère des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Tardieu (Hubert)
senior - vice-président innovation SEMA groupe
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Grosbras (Jean-Marie)
administrateur de l'INSEE
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gresle (François)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Sociologie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Champy (Florent)
directeur de recherches au CNRS
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Sociologie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Surel (Yves)
chargé de recherches
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Legavre (Jean-Baptiste)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Courtois (Jérôme)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Mignaval (Pierre)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Histoire
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Hedtmann (Bernard)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gall (Claude)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Chausserie-Laprée (Denis)
magistrat, secrétaire général de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pimoulle (Didier)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Germain (Michel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Muller (Raymond)
président de chambre à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Boulanger (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gréciet (Françoise)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Grudzinska (Agnieszka)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Huisman (Claudia)
professeure à l'université Marc-Bloch, Strasbourg-II
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Breuzé (Corinne)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vasilaki (Sophie)
maître de conférences à l'INALCO
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Baro (Marie-Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jin (Si Yan)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lida (Delphine)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Loussouarn (Sophie)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Le Yaouang (Monique)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Tomasini (Magda)
administratrice de l'INSEE
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Quiot (Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Baas (Geneviève)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Histoire
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Houy (Chantal)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Géographie économique et humaine
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Hortemel (Chantal)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Géographie économique et humaine
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cartier (Marie-Elisabeth)
professeure des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Clement (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000393899(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Thomas-Castelnau (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Schelcher (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ryffel (Bernhard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rousseau (Denis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rivière (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pépin (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Melki (Ronald)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: La Bonnardière (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Frencia (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Fontaine (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Eynard (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Elsen (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Eloit (Marc)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Ducrot (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Deslys (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Darbord (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cullin (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Calavas (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Baron (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Salès (Nicole)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lasmézas (Corinne)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Costagliola (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bénard (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean Salmon
vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:
M. Raoult
Groupe:
Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000393897(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Salas (Denis)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2001-04-01"
ecole
JORFTEXT000000393892(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bouillard (Eric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2001-01-08"
ecole
JORFTEXT000000393892(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bellon (Laurence)
magistrate du premier grade, premier groupe
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 1re classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2000-07-28"
ecole
JORFTEXT000000393892(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dominique Heutte
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000393857(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Le Grand (Jean-François)
Objet:
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
president
JORFTEXT000000393856(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Giudicelli (Jérôme)
chef de la mission de l'indemnisation du chômage
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
créé par la loi no 82-939 du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi :
Suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000393854(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Borel (Patrice)
sous-directeur des marchés de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
créé par la loi no 82-939 du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi :
Titulaire
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000393854(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sylvie Heintzelmann, épouse Rauger
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 19 février au
14 mars 2001
inclus
Groupe:
Ministère de la défense
JORFTEXT000000214909(source JORF)
détachement
17 Juillet 200117/07/2001
De: Socheleau (Freddy)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Smith (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Legrand (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gratiaux (Arnaud)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Grandbastien (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gobé (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Carricart (Arnaud)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Spasic (Stevan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Soret (Pablo)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Sander (Rémi)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rakotondrainy (Rija)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Khalafa (Abdessamed)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Huart (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Genairon (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Fehrenbach (Eric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dupriez (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cotard (Alban)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Codognotto (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cherfi (Karim)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Cardoso (Alexandre)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Akpa (Essiou)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Venier (Fabien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Saisset (Yves)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Roche (Julien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Namur (Adrien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Martin (Mickaël)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Marbec (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Maire (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Hochberg (Alan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Domenjoud (Antoine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Chabert (Etienne)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Calixte (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Orozco (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Géneau de Lamarlière (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Germinet (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: David (Patrick)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Choux (Firmin)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Paquier (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Landi (Fabien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Kadrou (Youness)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Deléglise (Julien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Caruana (Jean-Philippe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Basille (Elvire)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pellizzari (Murielle)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Lavigne (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Dallier (Marie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Maillard (Emmanuelle)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Fanzy (Céline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Feneon (Vanessa)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vatin (Caroline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Poque (Séverine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rocques (Cécile)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Buffard (Virginie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Boudouin (Elodie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Narbonne (Vanessa)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Gineste (Laurie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000214908(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Laurence Mermet
Objet:
au cabinet du ministre
Attachée de presse
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-François Collin
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-Paul Albertini
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Pierre Serne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean Lafont
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Rouchdy Kbaier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Yann Hélary
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Blaise Desbordes
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Raymond Cointe
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Christophe Chassande
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jacques Archimbaud
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-David Abel
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Véronique Sauret
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Valérie Gramond
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Anne Boudou
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Frédérique Toussaint
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000214464(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vignat (Marie, Joseph, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2001-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000214463(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean-Claude Seyve
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef d'agronomie, affecté au lycée d'enseignement général technologique agricole de Valence
Groupe:
Lycée d'enseignement général technologique agricole de Valence
date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000214462(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Proust (Jérôme)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
JORFTEXT000000214461(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guiot (Michel)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
JORFTEXT000000214461(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guena (Hervé)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
JORFTEXT000000214461(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Guegan (Claude)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
JORFTEXT000000214461(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Grandiere (Erik)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2001
JORFTEXT000000214461(source JORF)
admission
17 Juillet 200117/07/2001
De: Alain Mancini
vice-président au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
auprès de la mission d'aide à la médiation internationale pour les familles
chef de mission
Groupe:
Mission d'aide à la médiation internationale pour les familles
date_debut="2001-04-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000214460(source JORF)
mise à disposition
17 Juillet 200117/07/2001
De: Marie-Laure Jegouzo, épouse Robineau
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
directrice de la formation continue et du département international à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1999-12-06"
ecole
JORFTEXT000000214459(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Chevoir (François)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000214458(source JORF)
promotion
17 Juillet 200117/07/2001
De: Philippe Cannard
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2001-06-20"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214457(source JORF)
cessation de fonction
17 Juillet 200117/07/2001
De: Roux (Jean-Noël)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000214455(source JORF)
promotion
17 Juillet 200117/07/2001
De: Monique Halpern
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2001-06-20"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214454(source JORF)
cessation de fonction
17 Juillet 200117/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.