Jean-Pierre Montagnon


De: Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Montagnon (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gerzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000418851(source JORF)
nomination
18 Février 200318/02/2003
De: Montagnon (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gerzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000418851(source JORF)
cessation de fonction
18 Février 200318/02/2003
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.