Joseph Duplouy


De: Joseph Duplouy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département des Alpes-Maritimes
date_debut="2000-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000402258(source JORF)
admission
23 Septembre 200023/09/2000
De: Duplouy (Joseph, Gérard, Auguste)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département des Alpes-Maritimes
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies au troisième alinéa de l'article 14 du décret du
1er février 1954
précité
JORFTEXT000000218534(source JORF)
promotion
26 Juillet 200026/07/2000
De: Duplouy (Joseph, Gérard, Auguste)
trésorier-payeur général des Alpes-Maritimes ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Duplouy (Joseph)
trésorier-payeur général des Alpes-Maritimes
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Nice
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000561576(source JORF)
nomination
27 Août 199627/08/1996
De: Duplouy (Joseph, Gérard, Auguste)
trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Alpes-Maritimes (2e catégorie)
Remplace:M. Blanc
JORFTEXT000000369609(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Duplouy (Joseph, Gérard)
trésorier-payeur général de la Savoie. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duplouy (Joseph, Gérard, Auguste)
trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)
Remplace:
M. Jean
JORFTEXT000000724655(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.