30 Septembre 1992

De:	Marchant (Bérioska)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Varela (Pablo)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Teodoro (Louis)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Reder (Benoît)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Rallo (Nicolas)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Moal (Pierre)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Martin (Eric)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Marce (Damien)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Le Foll (Stéphane)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Guillet (Raphaël)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Giraud (Franck)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Ferrante (Olivier)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dubourg (Alexis)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Desjardin (Arnaud)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Deharvengt (Stéphane)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Deberghes (Christian)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dantzer (Frédéric)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Chouffot (Marc)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Boutet (Fabrice)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Bourdon (Bernard)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Barkat (André)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Aveneau (Christian)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Melet (Véronique)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Mandonnet (Myriam)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Delpierre (Sabine)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Casenave (Isabelle)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Alonzi (Nathalie)
Objet:	après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

date_debut="1991-09-10"

JORFTEXT000000726202 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Becousse (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile (7e échelon)

date_debut="1993-01-24"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000725987 (source JORF)

admission

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lepetit (Pierre)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur, c'est-à-dire
Groupe:	Compagnie générale maritime et financière (CGMF)

date_fin="1994-09-18"

JORFTEXT000000725986 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lepetit (Pierre)
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:	M. Sellal (Pierre)
Groupe:	Compagnie générale maritime et financière (CGMF)

conseil_administration

JORFTEXT000000725986 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Souchu (Patrick) (I.A.C. élève)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Soler (Christian)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Senard (Pascal)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Roca (Guy)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Riner (Christian)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Massini (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lidoine (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lezaud (Pascal)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Jauvin (Denis)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Delavet (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Courty (Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Chatelet (François)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Poulain (Emmanuelle)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Guerin (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Bousquie (Elisabeth)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000724897 (source JORF)

inscription

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Quessada (François)
Objet:	sous-chef de service administratif (spécialité Analyste), 5e échelon (ancienneté conservée au 20 mars 1990)
Groupe:	Sous-chef de service administratif (spécialité Analyste)

date_debut="1992-07-01"

JORFTEXT000000724861 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Torloting (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Mocilnikar (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Millot (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Merle (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Jacq (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Goubault (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Fragman (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Donnat (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Coste (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Champion (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Caine (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Agier (Monique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

ecole

JORFTEXT000000724711 (source JORF)

diplome

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	L'Home (Robert, Charles) trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:	trésorier-payeur général pour l'étranger (3e catégorie)
Remplace:	M. de Faucigny-Lucinge

JORFTEXT000000724710 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Foury (Jean, Robert)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite proviseur de 2e catégorie du lycée professionnel agricole de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, placé depuis le 1er janvier 1991 dans la position de service détaché
Groupe:	Position de service

date_debut="1992-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000724709 (source JORF)

réintégration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du Bureau central de tarification institué par l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:	M. Bérard (Denis)
Groupe:	Bureau central de tarification

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000724705 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Strecker (Michel, Georges) directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon, détaché
Objet:	dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Creuse (5e catégorie) chef des services départementaux du Trésor à la recette générale des finances de Paris
Remplace:	M. Thirioux
Groupe:	Trésor à la recette générale des finances de Paris

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

réintégration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Maloisel (Jean-Pierre) receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Haute-Saône (5e catégorie)
Remplace:	M. Picard

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

réintégration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Thury-Bouvet (Roger, Ferdinand, Jean) receveur particulier des finances de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:	dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes (5e catégorie) directeur de l'Ecole nationale des services du Trésor
Remplace:	M. de Calbiac
Groupe:	Direction de l'École nationale des services du Trésor

ecole="École nationale des services du Trésor"

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

réintégration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Winkler (Jean, Henri) trésorier-payeur général du département de l'Aube (4e catégorie)
Objet:	sur place, à titre personnel trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Moron (Marcel, Georges) trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Orientales (4e catégorie)
Objet:	sur place, à titre personnel trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Gautier (Pierre, Jean, Auguste) trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
Objet:	sur place, à titre personnel trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Boudet (François, Jean) trésorier-payeur général du département d'Indre-et-Loire (2e catégorie)
Objet:	sur place, à titre personnel trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du 1er février 1954 modifié

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	de Calbiac (Max) trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de l'Aube (4e catégorie)
Remplace:	M. Winkler

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Thirioux (Serge) trésorier-payeur général du département de la Creuse (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
Remplace:	M. Gautier

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Thiolon (Jean-Pierre) administrateur civil hors classe à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	trésorier-payeur général du département d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Bretagne
Remplace:	M. Guilluy

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Riera (Georges, Henri, Ernest) trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Corrèze (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département des Côtes-d'Armor (3e catégorie)
Remplace:	M. Neuville

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Ranger (Jean-Louis) trésorier-payeur général du département de la Lozère (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département du Jura (4e catégorie)
Remplace:	M. Jouandet

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Prevost (André, Joseph, Aimé, Gaston) receveur particulier des finances de 1re classe, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Corrèze (5e catégorie)
Remplace:	M. Riera

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Picard (Claude, Pierre) trésorier-payeur général du département de la Haute-Saône (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne (4e catégorie)
Remplace:	M. Duplouy

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Laurent (Sébastien) trésorier-payeur général du département de la Polynésie française (3e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Sarthe (3e catégorie)
Remplace:	M. Caillard

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Landeau (Claude, Gaston) trésorier-payeur général de 5e catégorie, en service détaché
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:	M. L'Home

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Labeille (Georges, Roger) trésorier-payeur général du département du Cantal (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:	M. Festy

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Kieger (Gérard) trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:	M. Landeau

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Jouandet (Jean, Joseph, Auguste) trésorier-payeur général du département du Jura (4e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Orientales (4e catégorie)
Remplace:	M. Moron

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Guilluy (Maurice, Paul) trésorier-payeur général du département d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Bretagne
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Haute-Garonne (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées
Remplace:	M. Baudoin

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Girault (André, Georges) trésorier-payeur général du département de l'Ardèche (5e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:	M. Kieger

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Festy (Michel) préfet
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:	M. Girault

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Duplouy (Joseph, Gérard, Auguste) trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne (4e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)
Remplace:	M. Jean

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Collot (Alain) administrateur civil hors classe au ministère du budget
Objet:	trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Remplace:	M. Arbelot

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Besombes (Jean-Michel) receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saint-Omer (département du Pas-de-Calais, 2e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Lozère (5e catégorie)
Remplace:	M. Ranger

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Baradel (Yvan) préfet
Objet:	trésorier-payeur général du département du Cantal (5e catégorie)
Remplace:	M. Labeille

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Auffray (Gaston, François, Emmanuel) receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Compiègne (département de l'Oise, 2e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Remplace:	M. Kieger

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Arbelot (Louis, Yvan) trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Objet:	trésorier-payeur général du département de la Gironde (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Aquitaine
Remplace:	M. Bonnafy

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Abraham (Dominique) administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	trésorier-payeur général du département d'Indre-et-Loire (2e catégorie)
Remplace:	M. Boudet

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Girault
Objet:

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

détachement

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Kieger (Gérard) trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:	par nécessité de service à la trésorerie générale de la Polynésie française (3e catégorie)
Remplace:	M. Laurent
Groupe:	Par nécessité de service à la trésorerie générale de la Polynésie française (3e catégorie)

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

affectation

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Festy (Michel) trésorier-payeur général de 4e catégorie du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:	par nécessité de service à la trésorerie générale de l'Ardèche (5e catégorie)
Remplace:	M. Girault
Groupe:	Par nécessité de service à la trésorerie générale de l'Ardèche (5e catégorie)

JORFTEXT000000724655 (source JORF)

affectation

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Roca (Guy)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 6e échelon

date_debut="1992-12-18"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Bousquie (Elisabeth)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 2e échelon

date_debut="1992-11-10"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Delavet (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 2e échelon

date_debut="1992-10-05"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Souchu (Patrick) détaché, I.A.C. élève à compter du 1er septembre 1991
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 2e échelon

date_debut="1992-06-06"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Senard (Pascal)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 2e échelon

date_debut="1992-06-06"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Soler (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 4e échelon

date_debut="1992-06-02"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Chatelet (François)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 5e échelon

date_debut="1992-05-21"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Guerin (Isabelle)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-05-04"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Jauvin (Denis)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-04-16"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Poulain (Emmanuelle)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-04-16"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Massini (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-04-07"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Courty (Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-04-06"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lezaud (Pascal)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-03-18"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Riner (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 3e échelon

date_debut="1992-02-09"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lidoine (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes au 5e échelon

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000724649 (source JORF)

promotion

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Basty (Georges, Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Groupe:	Direction du Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)

date_debut="1992-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000543237 (source JORF)

admission

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Michel Festy préfet de l'Ain
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000543236 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Yvan Baradel préfet de la Corrèze
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000543236 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Sihol
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:	Commission consultative économique de l'aérodrome de Nîmes-Garons

JORFTEXT000000541731 (source JORF)

désignation

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Piot (Vincent)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:	Commission consultative économique de l'aérodrome de Nîmes-Garons

JORFTEXT000000541731 (source JORF)

désignation

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Clausse (Serge)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:	Commission consultative économique de l'aérodrome de Nîmes-Garons

JORFTEXT000000541731 (source JORF)

désignation

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Sauli (Sylvette)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:	M. Prohin (Portal, M.)
Groupe:	Commission consultative économique de l'aérodrome de Nîmes-Garons

JORFTEXT000000541731 (source JORF)

désignation

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lecointe (Yves) ingénieur en chef des mines
Objet:	directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Remplace:	M. Pradinaud (Adolphe)
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre

date_debut="1992-10-15"

JORFTEXT000000360334 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Marmet (René, Roger, Raymond)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite proviseur adjoint de 1re catégorie du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes (Charente-Maritime) ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le 1er janvier 1991
Groupe:	Agronomie

date_debut="1992-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000359910 (source JORF)

réintégration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Carpentier (Marc) inscrit sous le numéro 1 (catégorie D, Moselle) sur la liste publiée au Journal officiel de la République française du 17 août 1991 des candidats classés en vue d'une nomination aux emplois réservés
Objet:	secrétaire administratif stagiaire et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Metz
Groupe:	Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Metz

date_debut="1992-09-01"

JORFTEXT000000359378 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Belin (Marc, Emile)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général d'agronomie, placé depuis le 1er janvier 1985 dans la position de détachement auprès du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

date_debut="1992-09-28"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000359376 (source JORF)

réintégration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Stolpovic (Tatiana)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du 11 janvier 1991
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

suppleant

JORFTEXT000000359375 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dessane (Christian)
Objet:	représentant suppléant des auteurs
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

a_sa_demande
suppleant

JORFTEXT000000359375 (source JORF)

cessation de fonction

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Karleskind (Luc, Albert, François) maréchal des logis-chef; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 juillet 1992
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="14"

JORFTEXT000000178389 (source JORF)

décoration

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Wilmotte (Jean-Michel) architecte d'intérieur
Objet:	membre du conseil de l'ordre des Arts et lettres
Groupe:	Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178177 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Windisch (Marc) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Saint-Maurice, secteur 75G14
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Veyres (Etienne) hôpital de Lillebonne, secteur 76G17
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Tremine (Thierry) centre hospitalier général d'Aulnay-sous-Bois, secteur 93G08
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Trapp (Jean-Claude) centre hospitalier général de Montmorency, secteur 95I04
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Suc (Jean-Pierre) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Montfavet, secteur 84G01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Poulmarch (Christian) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Bordeaux, secteur 33G03
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Pignoly (Gabriel) centre hospitalier psychiatrique de Laragne, secteur 05I01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Peron (Patrick) centre hospitalier général de Saint-Quentin, secteur 02G06
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Pequignot (Bruno) centre hospitalier de Maubeuge, secteur 59G39
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lewkowicz (Georges) hôpital psychiatrique de Moisselles, secteur 92G02
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Larue (Jean-Yves) hôpital psychiatrique de Bonneval, secteur 28I01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Lagneau (Yvan) institut Albert-Calmette, secteur 62I02
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Karavokyros (Dimitri) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Laragne, secteur 05G01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Jezequel (Jean-Louis) centre hospitalier général de Gonesse, secteur 95G11
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Gérard (Hervé) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Cadillac, service 33D00
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Foucault (Olivier) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Fleury-les-Aubrais, secteur 45G01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dupeyras (Laurent) hôpital psychiatrique de Bailleul, secteur 59I01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dumoulin (Bertrand) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de La Charité-sur-Loire, secteur 58G02
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Delion (Pierre) hôpital psychiatrique de Sainte-Gemmes-sur-Loire, secteur 49I04
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Debaisieux (Thierry) centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant, secteur 62G10
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dana (Guy) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Etampes, secteur 91G06
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Chapireau (François) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Etampes, secteur 91G05
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Cazenave (Bernard) centre hospitalier spécialisé de Colson, secteur 97I02
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Cariou (René) centre hospitalier spécialisé Léon-Jean-Grégory (Thuir), secteur 66G01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Bouley (Jean-Clair) hôpital de Montargis, secteur 45I03
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Boitrelle (Alain) centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant, secteur 62G08
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Berthe (Benoît) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Cadillac, secteur 33G12
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Auckenthaler (Gilles) centre hospitalier de la Côte Basque (Bayonne), secteur 64G06
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Fichet, née Mauduit (Frédérique) centre hospitalier général de Tulle, secteur 19G01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Dos Santos Jorge, née Brengard (Dominique) centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Châlons-sur-Marne, secteur 51I01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Deschevaux, née Ducourouble (Véronique) centre hospitalier général du Havre, secteur 76I06
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Benhamou, née Hassoun (Joëlle) centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer, secteur 83G09
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Augot, née Amoros (Orphania) hôpital psychiatrique de Saint-Lizier, secteur 09I01
Objet:	des fonctions de chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000178176 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Plantey (Annie), épouse Chareyre adjoint administratif au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Moreau

suppleant

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nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Braidy (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière représentants de l'Etat Sur proposition du ministre du budget
Groupe:	Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000177545 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Moysan (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000177545 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Mallet (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000177545 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000177545 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Zerah (Dov)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:	Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000177545 (source JORF)

nomination

30 Septembre 1992 30/09/1992

De:	Blanc (Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:	Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)