KARIM Brahiti


De: Karim Brahiti
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein du service central des armes et explosifs, les décisions prises pour l'application des dispositions des articles R. 315-6, R. 344-1 et R. 345-1 du code de la sécurité intérieure
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044992835(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 202215/01/2022
De: Karim Brahiti
attaché principal d'administration de l'Etat, chargé de mission, directement placés sous l'autorité du chef du service central des armes et explosifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044992835(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 202215/01/2022
De: Karim Brahiti
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein du service central des armes et explosifs
les décisions prises pour l'application des dispositions des articles R. 315-6, R. 344-1 et R. 345-1 du code de la sécurité intérieure
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044844486(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202206/01/2022
De: Karim Brahiti
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau armes et chef de la section réglementation, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044844486(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202206/01/2022
De: Karim Brahiti
adjoint au chef du pôle armes et chef de la section réglementation, attaché principal d'administration de l'Etat, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043518796(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 202121/05/2021
De: BRAHITI KARIM
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2021
Civilité Nom de naissance Nom d'usage Prénom
date_debut="2021-01-01"
INTA2117704A(source BOMI)
promotion
11 Mai 202111/05/2021
De: Karim Brahiti
attaché d'administration de l'Etat, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les réponses du ministre de l'intérieur aux recours hiérarchiques concernant les décisions administratives en matière d'armes et d'explosifs
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042345028(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202020/09/2020
De: Karim Brahiti
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du pôle administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les réponses du ministre de l'intérieur aux recours hiérarchiques concernant les titres de détention d'armes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042263055(source JORF)
délégation de signature
26 Août 202026/08/2020
De: Karim Brahiti
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du pôle administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les réponses du ministre de l'intérieur aux recours hiérarchiques concernant les titres de détention d'armes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000037595323(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201809/11/2018
De: Karim Brahiti
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du pôle administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les réponses du ministre de l'intérieur aux recours hiérarchiques concernant les titres de détention d'armes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036667618(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 201804/03/2018
De: BRAHITI Karim
attaché d'administration de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON BRONZE
Groupe:
Secrétariat général
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Karim BRAHITI
attaché d'administration du ministère de la justice, affecté à la direction des services judiciaires
Objet:
secrétaire général du Conseil national des tribunaux de commerce
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
JORFTEXT000022860879(source JORF)
nomination
28 Septembre 201028/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.