Marc Prieur

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Prieur Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-04-01"
INTJ2006181S(source BOMI)
promotion
15 Juillet 202015/07/2020
De: Prieur (Marc, Henri)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: PRIEUR (Marc, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pascal MASSIP, Marc PRIEUR, David BELOU, Véronique VARLET, Guillaume LORISSON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000038449725(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 201908/05/2019
De: Prieur Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Prieur Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Du Moulin
INTJ1517096S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Prieur, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Prieur Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Prieur, Marc
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226806S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Prieur (Marc, Georges Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Fortin et Jacques Brenot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000367669(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Prieur (Marc)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Le mandat expirera le
30 juin 1995
sous réserve que
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie
conseil_administration
JORFTEXT000000175670(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Prieur (Marc)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification
mentionné à l'article 1er
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000349831(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990