Marguerite Le Roy-Hiest - JORFSearch

Marguerite Le Roy-Hiest

De:	Le Roy-Hiest (Marguerite)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="2000-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000217700 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2000 08/07/2000

De:	Le Roy-Hiest (Marguerite)
Objet:	membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000755616 (source JORF)

nomination

30 Juin 1998 30/06/1998

De:	Le Roy-Hiest (Marguerite)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques 3. Collège des experts a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants Deuxièmes
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000548049 (source JORF)

nomination

28 Juin 1996 28/06/1996

De:	Le Roy-Hiest (Marguerite)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret du 23 février 1990 modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques: 6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Remplace:	Mme Parent-Lardeur (Françoise)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000183680 (source JORF)

nomination

03 Juillet 1994 03/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.