Marie-Hélène Chancelier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Hélène CHANCELIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Confédération paysanne
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
JORFTEXT000022210024
(source JORF)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
Marie-Hélène CHANCELIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Confédération paysanne
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
JORFTEXT000022210024
(source JORF)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
Marie-Hélène Chancelier
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Confédération paysanne (CP)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Chancelier (Marie-Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Confédération paysanne (CP)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Chancelier (Marie-Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Confédération paysanne (CP)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000397472
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1999
14/12/1999
