Michel Brugiere


De: Michel BRUGIERE
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Médecins du monde
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: BRUGIÈRE (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a de l'article 4 du décret du
26 juillet 2007
susvisé
Sur proposition de Médecins du monde
Remplace:Mme ALARY (Sophie)
Groupe:
nomination
14 Février 201414/02/2014
De: BRUGIERE (Michel)
président (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme :
Sur proposition de l'Association Primo Levi
Remplace:Mme PRAT (Isabelle)
Groupe:
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Michel Brugière
directeur général de Médecins du monde
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant
aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Brugière (Michel)
Médecins du Monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.