Michel Caille

De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. James (François-Charles)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Caille (Michel)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534888(source JORF)
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Caille (Michel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990