Michel Charpy


De: Charpy Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Charpy Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2017-05-01"
INTJ1709433S(source BOMI)
promotion
18 Juillet 201718/07/2017
De: Charpy Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610854S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: CHARPY (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000032490911(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: CHARPY (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Michel CHARPY
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel MARISSET
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Michel CHARPY
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel MARISSET
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031393803(source JORF)
nomination
29 Octobre 201529/10/2015
De: Charpy Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517119S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Charpy, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2015-05-01"
INTJ1507703S(source BOMI)
promotion
16 Juin 201516/06/2015
De: Charpy, Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.