Michel Debes

De: Michel DEBES
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031626276(source JORF)
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: DEBES (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Michel Debes
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000804697(source JORF)
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Michel Debes
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000580537(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Debes (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
date_fin="2001-06-30"
JORFTEXT000000218834(source JORF)
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Debes (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000568311(source JORF)
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Debes (Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur coopératif agricole
Remplace:M. Le Vourch (Jean)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000734286(source JORF)
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Michel Debes
chef du département sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
6o
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Titulaire: le chef du département d'analyse de sûreté
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des installations nucléaires de base
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000531969(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990