07 Juillet 2015


De: Sylvie SALOMON
(CANIAUX)
adjointe administrative principale de 1ère classe, au tribunal d'instance de Charleville-Mézières, déléguée
Objet:
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Sedan, du 1er juillet au
31 décembre 2015
Groupe:
Tribunal d'instance de Sedan
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
JUSB1516878A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Guillaume LACROIX
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Vincent SOETEMONT
proposé par le ministre des finances et des comptes publics et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Luc LEBEUF
proposé par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: JEAN-LUC IZARD
proposé par la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick GÉRARD
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: SOPHIE SALAÜN-BARON
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mireille GUILHOT
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Hélène BEGON
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nelly FESSEAU
proposée par les services du Premier ministre
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrice LEFEBVRE
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: MARYLÈNE MESTON DE REN
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2015
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030852610(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Daniel DELESTRE
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000030852603(source JORF)
réintégration
07 Juillet 201507/07/2015
De: Catherine GESLAIN-LANÉELLE
directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
comme commissaire du Gouvernement représentant le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt auprès de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030852600(source JORF)
désignation
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mialot-Sezerat (Jean-Paul, Ernest, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er septembre 2012
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
JORFTEXT000030852598(source JORF)
réintégration
07 Juillet 201507/07/2015
De: Meriaux (Jean-Michel, Charles, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030852596(source JORF)
admission
07 Juillet 201507/07/2015
De: Perret (Patrice, Joseph, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration de l'Etat, affecté à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
date_debut="2015-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030852594(source JORF)
admission
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bruno Denis
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Paul-Marie Fourmanoir, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Direction départementale des territoires des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030852592(source JORF)
admission
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pujol (Georges, Yvon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030852590(source JORF)
admission
07 Juillet 201507/07/2015
De: Paternoster (Hubert, Marie, Ghislain)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement en congé longue durée depuis le
22 novembre 2011
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030852588(source JORF)
réintégration
07 Juillet 201507/07/2015
De: VIAL (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: DEBES (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: CHARGÉ (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: YVERNEAU (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: VERNEAU (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: GUILLOUX (Patrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: CHEVREUL (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: BOISGONTIER (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: TEYSSEIRE (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: SALINGARDES (Jacky)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: ROQUEFEUIL (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: MASSOL (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: LERAY (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: GLANDIERES (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: FOURMONT (Etienne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: BONNARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: PAPILLON (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: WANEGUE (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité représentant les consommateurs proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: RÉTIF (Vincent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité représentant la génétique animale
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: CHAMBON (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: MEUNIER (Isabelle)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité représentant les régions, proposée par l'Association des Régions de France
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: ROGUET (Daniel)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
personnalité qualifiée avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil spécialisé Lait de FranceAgriMer
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030852583(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Sylvie TOURNOIS
directrice adjointe du travail à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Martinique, nommée responsable de l'unité territoriale de la Nièvre au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030852580(source JORF)
promotion
07 Juillet 201507/07/2015
De: Ribard (Nicolas)
adjudant
Objet:
régisseur d'avances et de recettes pour la gestion des comptes nominatifs des élèves du Prytanée national militaire de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest Rennes
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030852577(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bordarias, née Brousse (Marie-Martine)
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030852571(source JORF)
radiation
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bordarias, née Brousse (Marie-Martine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030852571(source JORF)
admission
07 Juillet 201507/07/2015
De: BOSSARD (Dominique, Camille, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique BOSSARD, Damien SERGEANT et Karine DEGUAY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000030852568(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon LECLERCQ
»
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030852565(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon LECLERC
», au lieu de : «
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030852565(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Annick DELELIS
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentant des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc VALET
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030852563(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lionel QUILLET
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Patrick BLANCHARD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030852561(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Julien PEYRET
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000030852558(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 201507/07/2015
De: Sandrine KEVORKIAN
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000030852558(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 201507/07/2015
De: Samir EL KANBI
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
prend la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000030852556(source JORF)
habilitation
07 Juillet 201507/07/2015
De: Zoubir Khatir
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: El Miloudi El Koursi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Laurent Gaillet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Teddy Fen-Chong
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Charbonnier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Georges Chapalain
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Emmanuel Vinot
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Hamza Mahdi Zarg Ayouna
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Luca Lenti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Cyrille Fauchard
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Laurent Dupont
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Marie-Axelle Granié
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Virgine Mouillet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Catherine Masson
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Odile Heddebaut
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lætitia Van Schoors
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Divitha Seetharamdoo
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Adèle Bressy
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon Collart-Dutilleul
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Charles Tatkeu
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bruno Tassin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Michel Fourniau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Rossi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nicolas Paparoditis
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Emmanuel Chailleux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Thomas Robert
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Michel Auberlet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Raphaël Antoine
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mario Marchetti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Reinhard Gressel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: David Betaille
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mohamed Naaïm
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bernard N'Kaoua
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Eric Markiewicz
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: André Larceneux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mehdi Ghoreychi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jérôme Gensel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Frankhauser
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Marc Chassery
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick Chabrand
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: François Buyle-Bodin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Abdelaziz Bensrhair
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Corinne Blanquart
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Muriel Gasc
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Alexandra Fort
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lourdes Diaz Olvera
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Stéphanie Bordel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Karine Zeitouni
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Monika Woloszyn
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nadia Maïzi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nadine Chaumerliac
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Marie-Christine Baietto Carneiro
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Ginette Arliguie
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Christine Argillier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick Chabrand
Objet:
président de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:
Commission d'évaluation
president
JORFTEXT000030852554(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: DEPUY MITEK (DEPUY MITEK)
»
Objet:
le produit suivant
JORFTEXT000030852325(source JORF)
radiation
07 Juillet 201507/07/2015
De:
Véronique
Objet:
DEC151583DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201507/07/2015
De: Fabien ARNAUD
directeur par intérim de l'unité UMR5204
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC151583DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201507/07/2015
De: Fabien Arnaud
directeur de recherche de 2ème classe
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée, jusqu'au 31 décembre
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
DEC151502INEE(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Jacques Delannoy
Objet:
directeur
DEC151502INEE(source BOCNRS)
cessation de fonction
07 Juillet 201507/07/2015
De: Dominique Gasquet
Objet:
directeur adjoint, de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaires
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaires
date_debut="2015-06-01"
DEC151502INEE(source BOCNRS)
cessation de fonction
07 Juillet 201507/07/2015
De: PATTUS Franc demeure affecté à l'UMR7242 Biotechnologie
signalisation cellulaire, située à Illkirch
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques
Sa mission a pour objet le suivi des actions liées aux affaires européennes
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques
date_debut="2015-07-11"
date_fin="2016-07-10"
DEC151498INSB(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Thomas LACROIX
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée pour la période du 1#juin au
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
DEC151375INSHS(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Aurélia LE DANTEC
Technicienne de classe normale
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2015-04-02"
duree="5 ans"
DEC151375INSHS(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Eric ROBERT
Chargé de Recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2012-03-16"
duree="5 ans"
DEC151375INSHS(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Sébastien DOZIAS
Assistant-Ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2012-03-16"
duree="5 ans"
DEC151375INSHS(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nolwenn POUZET
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de la
Groupe:
La
DEC151338INC(source BOCNRS)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Henri Delalu
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, admis
date_debut="2015-06-01"
depart_retraite
DEC151338INC(source BOCNRS)
cessation de fonction
07 Juillet 201507/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.