Michel Dousson

De: Michel Dousson
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000406627(source JORF)
délégation de signature
25 Août 200125/08/2001
De: Michel Dousson
agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000757529(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200124/04/2001
De: Michel Dousson
agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000210059(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200124/04/2001
De: Michel Dousson
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000586839(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Michel Dousson
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000582368(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Dousson (Michel, André)
directeur du travail au ministère ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Dousson (Michel)
directeur du travail de 2e classe en position de service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000569423(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Dousson (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe
ANNEE 1997
JORFTEXT000000746788(source JORF)
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Dousson (Michel)
détaché
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
JORFTEXT000000191458(source JORF)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Dousson (Michel)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, placé en position de détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe et maintenu en position de détachement
JORFTEXT000000350332(source JORF)
promotion
26 Avril 199026/04/1990