Michel Lemoël

De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général honoraire du patrimoine. Chevalier du 24 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-24"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général honoraire aux Archives nationales. Officier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-05-13"
JORFTEXT000000365058(source JORF)
admission
04 Mars 199404/03/1994
De: Le Moel (Michel)
conservateur général Archives nationales
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Michel Le Moel
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Le Moel (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990