26 Septembre 1990

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 3e échelon, avec 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 2e échelon, avec 2 ans 7 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 2e échelon, avec 1 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 2e échelon, avec 1 an 1 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 1er échelon, avec 2 ans 7 mois 18 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 1er échelon, avec 2 ans 10 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 1er échelon, avec 1 an 5 mois 27 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 1er échelon, avec 6 mois 27 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après

Au 2e échelon, avec 6 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

élève des instituts régionaux d'administration

attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, du ministère des départements et territoires d'outre-mer

avec une ancienneté conservée d'un an

au titre de la scolarité des instituts régionaux d'administration

au 2e échelon de son grade

(ancienneté épuisée)

chargé de recherche de 2e classe stagiaire affecté au laboratoire des sols du centre de recherches de Grignon Massy Paris

sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine

directeur de l'espace rural et de la forêt

membre du conseil d'administration de l'Office national de la navigation

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit

représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt

administrateur civil hors classe

administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant

pilote à la base avions de la sécurité civile de Marignane, courageux et du plus grand dévouement qui a trouvé la mort dans l'accomplissement de sa mission, le

au cours d'une opération de lutte contre les feux de forêts en Haute-Corse à bord d'un appareil Tracker de la sécurité civile

à l'ordre de la Nation

ancien huissier de justice

magistrat du parquet, du premier grade, second groupe

auprès du ministère de la coopération et du développement

afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti

pour une période maximale de deux ans

juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du 17e arrondissement

auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires

pour une durée maximale de cinq ans

ancien huissier de justice

membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)

président du conseil scientifique

magistrat du parquet, du premier grade, premier groupe

auprès du ministère des affaires étrangères

afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco

pour une durée maximale de cinq ans

administrateur civil hors classe

élève des instituts régionaux d'administration

attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, du ministère des départements et territoires d'outre-mer

avec une ancienneté conservée d'un an

au titre de la scolarité des instituts régionaux d'administration

au 2e échelon de son grade

(ancienneté épuisée)

membre de la société Pierre Osmond, Bernard Olivier et Maurice Perlemoine-Engerran, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1989-1990

pour la région Nord - Pas-de-Calais

délégué régional au commerce et à l'artisanat de

pour la région Bourgogne

à compter du 1er novembre 1990

délégué régional au commerce et à l'artisanat de

pour la région Franche-Comté

à compter du 1er octobre 1990

délégué régional au commerce et à l'artisanat de

cadastré section BL no 136. Ces locaux, tels qu'ils figurent sur le plan annexé au présent arrêté (1), constituent les lots nos 214 et 215 du règlement de copropriété de cet immeuble, ainsi que les 241/15000 des parties communes générales

à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour les besoins de l'inspection académique de la Nièvre des locaux à usage administratif d'une superficie totale de 264 mètres carrés dépendant de l'immeuble sis 3, boulevard

conseiller des affaires étrangères

à compter de la date de publication

membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande

au titre du ministère des affaires étrangères

conseiller référendaire à la Cour des comptes

aux fonctions exercées

chargé de mission auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

élève titulaire de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 1990-1991

membre de la société Rémy Lemarechal, Michel Rondeau et Jean-Pierre Le Mazier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

membre de la société Rémy Lemarechal, Michel Rondeau et Jean-Pierre Le Mazier, notaires associés

avocat général à la Cour de cassation

commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits

avocat général à la Cour de cassation

commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits

élève des instituts régionaux d'administration

attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, du ministère des départements et territoires d'outre-mer

avec une ancienneté conservée de 2 ans et 4 mois (1 an

au titre de la scolarité des instituts régionaux d'administration et 16 mois

au titre du service national)

au 2e échelon de son grade

avec une ancienneté conservée de 1 an et 4 mois, puis au 3e échelon de son grade

avec une ancienneté conservée de 4 mois

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO