Michel Meylan

De: Meylan (Michel, Emile, Alain)
ancien conseiller régional de Rhône-Alpes, ancien député de la Haute-Savoie, maire honoraire de Bonneville. Chevalier du 14 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-14"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Meylan (Michel)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 2e session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000647389(source JORF)
admission
07 Juillet 200707/07/2007
De: Meylan (Michel, Emile, Alain)
ancien député de la Haute-Savoie ; 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Michel Meylan
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Meylan (Michel)
Objet:
IV. - Sur désignation des présidents des assemblées, seront représentés
L'Assemblée nationale
par
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Michel Meylan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255(source JORF)
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Meylan (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meylan (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Decarre (Max)
Groupe:
Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000538699(source JORF)
nomination
19 Décembre 199119/12/1991
De: Meylan (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Haute-Savoie
membre titulaire
Remplace:M. Decarre (Max)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000344064(source JORF)
nomination
07 Novembre 199107/11/1991