Michel Schrantz


De: Schrantz (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Aquitaine
Remplace:M. Tregouet (Bruno)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Schrantz (Michel)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Schrantz (Michel)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
représentant de l'Etat
Remplace:M. Moreux (Gilbert)
Groupe:
désignation
13 Mai 199313/05/1993
De: Schrantz (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Centre
Remplace:
M. Breas
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Michel Schrantz
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Michel Schrantz
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Michel Schrantz
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Michel Schrantz
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrtés de débets, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Michel Schrantz
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
06 Octobre 199006/10/1990
De: Michel Schrantz
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et ordres de paiement concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ainsi que toutes liquidations de recettes concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
06 Octobre 199006/10/1990
De: Schrantz (Michel)
agent contractuel
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans ce grade
au titre de l'article 6 b du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié
Groupe:
nomination
04 Août 199004/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.