21 Décembre 1995


De: Robert Rolland
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Catherine Boiteux-Pelletier
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Michel Villac
chef du service des statistiques et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Michel Barge
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la protection et de l'action sociales et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Prévot (Henri)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
inscription
21 Décembre 199521/12/1995
De: Macart (Francis)
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
inscription
21 Décembre 199521/12/1995
De: Greif (Rodolphe)
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
inscription
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bersani (François)
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
inscription
21 Décembre 199521/12/1995
De: Berry (Gérard)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
inscription
21 Décembre 199521/12/1995
De: Athané (Bernard)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
inscription
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gay (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dedieu (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Rouch (Jean-Jacques)
journaliste au quotidien La Dépêche du Midi
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Boudou (André)
professeur à l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Auriac-Meilleur (Pierre)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Romain (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Mercadal (Jean-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Delpup (Henri)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Delbouys (Jean-Pierre)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Regord (Rosette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Maryl (Anne-Marie)
directrice d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Benoit-Marquie (Magali)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Guillou (Jean-Claude)
inspecteur pédagogique régionalinspecteur d'académie, coordonnateur des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dunoyer (René)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Nespoulous (Pierre)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Sublet (Françoise)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Valentin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fraisse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Kouchner (Jean)
directeur du centre de formation et de perfectionnement des journalistes et des cadres de la presse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bonnard (Jean-Michel)
chef de mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Thaury (André)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Miara (André)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Ielli (Denis)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Cochinard (Daniel)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Abenoza (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fiszer (Magdalena)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pezeril (Maguy)
directrice de l'agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Weill (Andrée)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fontaneil (Michèle)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Capera (Jean-Claude)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bourquin (Christian)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Arcas (Jean)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Callais (Gilbert)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Binet (Eric)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Soulas (Pierrette)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Wilmart (Marc)
directeur d'antenne de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Parlatore (Roger)
directeur scientifique aux établissements Legrand, à Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Ramat (Jean-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pouthier (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jouhaud (Jean-Pierre)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jost (Jean-Philippe)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Giraud (Christian)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gonfroy (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Leblanc (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jourde (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Vevaud (Evelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de Force ouvrière (F.O.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Rohou (Odile)
directrice des bibliothèques universitaires à Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Filloux (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Laborde (Bernard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chassagnard (Bertrand)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Besse (Jean-Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Massy (Jean-Luc)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Duchesne (Bernard)
trésorier-payeur général de région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Agard (Alain)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Joliton (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Giustiniani (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Passegand (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Cetre (Marcel)
président de la Maison du livre de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Verset (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pruvot (Christian)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Genreau (François)
professeur en collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Frizon (Jacques)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Ormancey (Gilles)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Hagène (Françoise)
conservateur en chef à la bibliothèque de l'université de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bouin-Naudin (Michelle)
directeur du centre de télé-enseignement universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Beltjens (Colette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Alimondo (Arlette)
documentaliste certifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Voisin (Gérard)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Lequin (Jean-Paul)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Laborier (Gérard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Genty (Gérard)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pierdet (Christian)
conseiller à la direction régionale des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Espérandieu (Claude)
directeur général de France 3 Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chevaldonne (Jean)
directeur du Centre national d'études et de ressources en technologie avancée
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fouquet (Michel)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Koch (Daniel)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fessenmeyer (Jean-Claude)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Darche (Michel)
directeur du centre Sciences
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Roumestand (Alain)
professeur en lycée
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Montagne (Didier)
principal
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fauquembergue (Bernard)
proviseur
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Delaporte (Jean-Benoît)
parent d'élève
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gramain (André)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Serres (Madeleine)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Villaret (Liliane)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Velluet (Anny)
parent d'élève
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Turpin (Christiane)
institutrice
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Frérot (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Croubois (Claude)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Berberian (Vanik)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Seron (Jean-François)
conseiller auprès du directeur régional aux affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Schrantz (Michel)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fray (Henri)
chargé de mission au secrétariat général aux affaires régionales
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chauvigne-Bourlaud (Colette)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: de Fontaine-Vive (Philippe)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil à la direction du budget
au titre du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Delion (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Soubeyran (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: René Vandierendonk
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Christian Delorme
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jean-Marie Bockel
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jeanne-Hélène Kaltenbach
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
cessation de fonction
21 Décembre 199521/12/1995
De: Horaist (Jacques)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
inspecteur auprès du directeur général des services
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="deux ans renouvelable"
détachement
21 Décembre 199521/12/1995
De: Herbert (Jean-Paul)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Girard (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Roulleau (Claude)
président du conseil économique et social régional
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Decherat (Jean-Louis)
directeur de l'institut de Poitiers du Centre national d'enseignement à distance
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Meunier (Philippe)
principal
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Garate (Serge)
parent d'élève
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dupe (Jean)
parent d'élève
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Barot (Guy)
instituteur
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Piveteaud (Marie-Thérèse)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Guitton (Marcelle)
conservateur à la bibliothèque départementale de prêt de la Vienne
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Uturald-Giraudeau (Martine)
proviseur
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Mathé (Françoise)
documentaliste
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Benoit (Monique)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Peyry (Jean-Paul)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gagnon (Jacques)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Couturaud (Michel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Beaulieu (Jean-Claude)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pottier (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gillet (Jacques)
chef du service régional de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chazan (Jean-Bernard)
délégué régional de la recherche et de la technologie
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Nicoloso (Patrick)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
cessation de fonction
21 Décembre 199521/12/1995
De: Paoli (Jean-Silius)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Alesandri (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Silvani (Paul)
journaliste au quotidien La Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Sciacci (René)
directeur régional de France 3 Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Piazzola (Alain)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Casta-Cesarini (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Sindali (Antoine)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pellegrinetti (Paul-François)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Ottavi (Antoine)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Colonna (Jean-Charles)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Mozziconacci (Jean-François)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Berthelot (Georges)
trésorier-payeur général de la Corse-du-Sud
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bartholomew (Gérald)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Even (Florence)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Nantes pour l'année de scolarité 1995-1996
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
cessation de fonction
21 Décembre 199521/12/1995
De: Zalc (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
3. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Syndicat national des graphistes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Breviere (Georges)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
3. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Syndicat national des graphistes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Piel (Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
3. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération du design global
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Laborde (André)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
3. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération du design global
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Nys (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Hibert (Fabrice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Henri (Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Rodenko-Bertin (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bretillot (Mathilde)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bedin (Martine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bergeot (Laurent)
ingénieur des mines, responsable de la division Développement industriel à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Tixeront (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pinseau (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jean-Baptiste (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Juillard (Edouard)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fournier (Jacques)
directeur du parc naturel régional de Livradois/Forez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Caillard (Jean-Pierre)
président-directeur général du journal La Montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Tournaire (François)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Levrault (Jean-Pierre)
professeur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Laurain (Jean-Marc)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Colombeau (Michel)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Garry (Raymond-Philippe)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Simon (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gauvin (Nicole)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Brun (Marie-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Simon (Yves)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Martin (Urbain)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gardes (Roger)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chiroux (René)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pastor (Jean-Michel)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Martineau (Richard)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gerondeau (Jean-Pierre)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pons (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Crovasce (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Thevenot (Jacques)
directeur régional de France 3 Méditerranée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Labrousse (Michel)
directeur du développement à Cap Gemini Sogeti
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dou (Henri)
professeur à la faculté des sciences et techniques de Saint-Jérôme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Vitoux (Robert)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Lieto (Jean-Louis)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Guipert (Jean-Jacques)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fretay (Alain)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bez (Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jullien (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Drouet (Gilette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Martin (Janine)
documentaliste certifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dusserre (Jean-Yves)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dufour (Jean)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bonat (Jean)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: de Banes Gardonne (François)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gineste (Gérard)
commissaire de la direction à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Maurel (Suzanne)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Henrich (Sonia)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Lautour (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Deschamps (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gerbi (Alain)
journaliste à France 3 Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chaline (Jean-Pierre)
président de l'Association des monuments rouennais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Tach (Patrick)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jarroux (Alain)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Feron (Jean-Marie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Briavoine (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Celanire (Yves)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Brousmiche (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Petry (Claude)
conservateur au musée des beaux-arts de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Todeschini (Eliane)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Blondel (Brigitte)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Soudant (Daniel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Simon (Gérard)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Miraux (Jean-Luc)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Languille (Jacky)
chef des services départementaux du Trésor auprès du trésorier-payeur général de la Seine-Maritime
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Guerard (Alain)
chef du service régional de la formation et du développement auprès du directeur régional et départemental de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Duchemin (Catherine)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Weber (Anita)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Olivier (Fanch)
journaliste au journal Le Télégramme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: La Prairie (Patrick)
journaliste au journal Ouest-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Huon (André)
directeur de l'institut du Centre national d'enseignement à distance de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Vieux-Loup (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Soubigou (Albert)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Le Reste (Hervé)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fitamant (André)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Cloarec (Jean-Noël)
professeur en lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gaborieau (Jean-Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Boromus (Evelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Cherot (Jeannine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chardon (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Papin (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Delhaye (Bernard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Lesueur (Joël)
inspecteur pédagogique régional de lettres
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Lachat (Raymond)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Colinet (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Tanguy (Hélène)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gallice (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Blanchet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Verlucco (Jean)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Adam (Jean-Michel)
professeur à l'université Pierre-Mendès-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Paillet (Jean-Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Janet (Christian)
parent élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dupuis (Lucien)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Van Overbecke (Monique)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Tourniaire (Céline)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fauray (Françoise)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Biron (Jean-Laurent)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Remiller (Jacques)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Ract (Georges)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Faure (Michel)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chatain (Pierre)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Leduc (Jean-Yves)
personnel de direction à l'institut du Centre national d'enseignement à distance de Grenoble
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fasquel (Jean)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bourgeat (Pierre)
délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Treppoz (Romain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dumont (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Luquet (François)
directeur des périodiques du journal Le Monde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dupré (Jacky)
maître de conférences à l'université Paris-Sud - Orsay
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Mathe (Dominique)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fernagu (Xavier)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Bethery (Annie)
conservateur général des bibliothèques de Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Leon (Anny)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Le Guern (Marie-Anne)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Jacomy (Jacqueline)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Burger (Marguerite-Marie)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Fremont-Lamouranne (Rolande)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Sueur (Philippe)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Samitier (André)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Gachet (René)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Barthelemy (Serge)
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Blanc (Suzanne)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Balkany (Isabelle)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: David (Pierrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Drouet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Suaudeau (Yves)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Hubert (Jean-Pierre)
adjoint au délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Lentsch (Bertrand)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Branger (Yves)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Boulaire (Georges)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Rioux (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Vu (Nicole)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Guiot (Michelle)
directrice de bibliothèque universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Rouaud (Brigitte)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pichelin (Françoise)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Naudin (Anne-Marie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Peny (Alain)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Louisy (André)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Le Ridant (Jean-Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Meadel (Lucien)
trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Cipra (Alain)
chef de service à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Brun (Patrick)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Algudo (Marie-Thérèse)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Sautai (Raoul)
Objet:
au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe
au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe
promotion
21 Décembre 199521/12/1995
De: Revol (Olivier)
Objet:
au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe
au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe
promotion
21 Décembre 199521/12/1995
De: Kaeppelin (Olivier)
Objet:
au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe
au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe
promotion
21 Décembre 199521/12/1995
De: Froidevaux (Gérald)
Objet:
au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe
au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe
promotion
21 Décembre 199521/12/1995
De: Dubois (Danuta)
Objet:
au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe
au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe
promotion
21 Décembre 199521/12/1995
De: Agnès Leclerc
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la division des relations internationales et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Kruta (Venceslas)
Objet:
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Remplace:M. Py (Michel)
Groupe:
nomination
21 Décembre 199521/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.