21 Décembre 1995

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Catherine Boiteux-Pelletier agent contractuel
Objet:	dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000739136 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Michel Villac chef du service des statistiques et des systèmes d'information
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000739135 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Patrice Hernu administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000739135 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Michel Barge administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la protection et de l'action sociales et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000739135 (source JORF)

délégation de signature

De:	Prévot (Henri) en service détaché
Objet:	tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines) le tableau d'avancement pour 1995 au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi

inscription

De:	Macart (Francis)
Objet:	tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines) le tableau d'avancement pour 1995 au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi

inscription

De:	Greif (Rodolphe)
Objet:	tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines) le tableau d'avancement pour 1995 au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi

inscription

De:	Bersani (François)
Objet:	tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines) le tableau d'avancement pour 1995 au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi

inscription

De:	Berry (Gérard) en service détaché
Objet:	tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines) le tableau d'avancement pour 1995 au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi

inscription

De:	Athané (Bernard) en service détaché
Objet:	tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines) le tableau d'avancement pour 1995 au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi

inscription

De:	Gay (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Dedieu (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Rouch (Jean-Jacques) journaliste au quotidien La Dépêche du Midi
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Boudou (André) professeur à l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Auriac-Meilleur (Pierre) directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Romain (Bernard) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Mercadal (Jean-Marie) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Delpup (Henri) professeur certifié
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Delbouys (Jean-Pierre) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Vaysse (Gérard) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Regord (Rosette)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Maryl (Anne-Marie) directrice d'école
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Benoit-Marquie (Magali) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

nomination

De:	Guillou (Jean-Claude) inspecteur pédagogique régionalinspecteur d'académie, coordonnateur des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

désignation

De:	Dunoyer (René) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

désignation

De:	Nespoulous (Pierre) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentant des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

désignation

De:	Sublet (Françoise) chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

désignation

De:	Valentin (Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Fraisse (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Kouchner (Jean) directeur du centre de formation et de perfectionnement des journalistes et des cadres de la presse
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Bonnard (Jean-Michel) chef de mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Thaury (André) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Miara (André) maître de conférences
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Ielli (Denis) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Cochinard (Daniel) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Abenoza (Michel) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Fiszer (Magdalena)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Pezeril (Maguy) directrice de l'agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Weill (Andrée) institutrice
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Fontaneil (Michèle) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

nomination

De:	Capera (Jean-Claude) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Bourquin (Christian) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Arcas (Jean) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Callais (Gilbert) directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Binet (Eric) directeur régional de l'environnement
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Soulas (Pierrette) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Le Dain (Anne-Yvonne) déléguée régionale à la recherche et à la technologie
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier

désignation

De:	Wilmart (Marc) directeur d'antenne de France 3
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Parlatore (Roger) directeur scientifique aux établissements Legrand, à Limoges
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Ramat (Jean-Marie) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Pouthier (Pierre) professeur d'université
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Jouhaud (Jean-Pierre) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Jost (Jean-Philippe) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Giraud (Christian) professeur certifié
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Gonfroy (Gérard) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Limousin
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Leblanc (Simone)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Jourde (Monique)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Vevaud (Evelyne)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de Force ouvrière (F.O.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Rohou (Odile) directrice des bibliothèques universitaires à Limoges
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Filloux (Dominique) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

nomination

De:	Laborde (Bernard) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Chassagnard (Bertrand) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Besse (Jean-Jacques) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Massy (Jean-Luc) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Duchesne (Bernard) trésorier-payeur général de région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Agard (Alain) directeur régional de l'environnement
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Perol-Dumont (Marie-Françoise) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges Académie de Limoges

désignation

De:	Joliton (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Giustiniani (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Passegand (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Cetre (Marcel) président de la Maison du livre de Bourgogne
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Verset (Bernard) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Pruvot (Christian) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Genreau (François) professeur en collège
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Frizon (Jacques) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Ormancey (Gilles) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Hagène (Françoise) conservateur en chef à la bibliothèque de l'université de Dijon
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Bouin-Naudin (Michelle) directeur du centre de télé-enseignement universitaire
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Beltjens (Colette) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Alimondo (Arlette) documentaliste certifiée
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

nomination

De:	Voisin (Gérard) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Lequin (Jean-Paul) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Laborier (Gérard) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Genty (Gérard) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Pierdet (Christian) conseiller à la direction régionale des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Espérandieu (Claude) directeur général de France 3 Bourgogne - Franche-Comté
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Chevaldonne (Jean) directeur du Centre national d'études et de ressources en technologie avancée
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

désignation

De:	Fouquet (Michel)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Koch (Daniel) inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Fessenmeyer (Jean-Claude) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Darche (Michel) directeur du centre Sciences
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Roumestand (Alain) professeur en lycée
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Montagne (Didier) principal
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Fauquembergue (Bernard) proviseur
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Delaporte (Jean-Benoît) parent d'élève
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Gramain (André) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Serres (Madeleine)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Villaret (Liliane)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Velluet (Anny) parent d'élève
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Turpin (Christiane) institutrice
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

nomination

De:	Frérot (Pierre) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	Croubois (Claude) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	Berberian (Vanik) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	Seron (Jean-François) conseiller auprès du directeur régional aux affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	Schrantz (Michel) directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	Fray (Henri) chargé de mission au secrétariat général aux affaires régionales
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	Chauvigne-Bourlaud (Colette) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

désignation

De:	de Fontaine-Vive (Philippe) administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée représentants de l'Etat
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000738189 (source JORF)

nomination

De:	Fulachier (Jean-Luc) administrateur civil à la direction du budget au titre du ministère de l'économie et des finances
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée représentants de l'Etat
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000738189 (source JORF)

nomination

De:	Delion (Jean-Marc)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:	M. Soubeyran (Denis)
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

JORFTEXT000000738184 (source JORF)

nomination

De:	René Vandierendonk
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Christian Delorme
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Jean-Marie Bockel
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Jeanne-Hélène Kaltenbach
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

JORFTEXT000000557070 (source JORF)

De:	Petitjean (Michel) conseiller des affaires étrangères
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

cessation de fonction

JORFTEXT000000557065 (source JORF)

De:	Horaist (Jacques) conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais inspecteur auprès du directeur général des services
Groupe:	Conseil régional de Nord - Pas-de-Calais

date_debut="1995-10-01"
duree="deux ans renouvelable"

détachement

De:	Herbert (Jean-Paul)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Girard (Jean-Luc)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Roulleau (Claude) président du conseil économique et social régional
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Decherat (Jean-Louis) directeur de l'institut de Poitiers du Centre national d'enseignement à distance
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Meunier (Philippe) principal
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Garate (Serge) parent d'élève
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Dupe (Jean) parent d'élève
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Barot (Guy) instituteur
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Piveteaud (Marie-Thérèse)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Guitton (Marcelle) conservateur à la bibliothèque départementale de prêt de la Vienne
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Uturald-Giraudeau (Martine) proviseur
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Mathé (Françoise) documentaliste
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Benoit (Monique) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

nomination

De:	Peyry (Jean-Paul) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

De:	Gagnon (Jacques) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

De:	Couturaud (Michel) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

De:	Beaulieu (Jean-Claude) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

De:	Pottier (Jean-Pierre) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

De:	Gillet (Jacques) chef du service régional de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

De:	Chazan (Jean-Bernard) délégué régional de la recherche et de la technologie
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

désignation

JORFTEXT000000373903 (source JORF)

De:	Nicoloso (Patrick) conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

cessation de fonction

De:	Paoli (Jean-Silius)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Alesandri (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Silvani (Paul) journaliste au quotidien La Corse
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

nomination

De:	Sciacci (René) directeur régional de France 3 Corse
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

nomination

De:	Piazzola (Alain) éditeur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

nomination

De:	Casta-Cesarini (Jocelyne)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Sindali (Antoine) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

De:	Pellegrinetti (Paul-François) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

De:	Ottavi (Antoine) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

De:	Colonna (Jean-Charles) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

De:	Mozziconacci (Jean-François) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

De:	Berthelot (Georges) trésorier-payeur général de la Corse-du-Sud
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

De:	Bartholomew (Gérald) directeur régional de l'environnement
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse Académie de Corse

désignation

JORFTEXT000000373800 (source JORF)

De:	Even (Florence)
Objet:	élève à l'institut régional d'administration de Nantes pour l'année de scolarité 1995-1996
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

date_debut="1995-12-01"

cessation de fonction

De:	Zalc (Gilbert) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 3. Au titre des représentants des organisations professionnelles Syndicat national des graphistes
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Breviere (Georges) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 3. Au titre des représentants des organisations professionnelles Syndicat national des graphistes
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Piel (Marc) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 3. Au titre des représentants des organisations professionnelles Fédération du design global
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Laborde (André) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 3. Au titre des représentants des organisations professionnelles Fédération du design global
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Nys (Philippe) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels Autres personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Hibert (Fabrice) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels Autres personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Henri (Paul) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels Autres personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Rodenko-Bertin (Claire) suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels Autres personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Bretillot (Mathilde) suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels Autres personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Bedin (Martine) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels Autres personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Bergeot (Laurent) ingénieur des mines, responsable de la division Développement industriel à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée Suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000372748 (source JORF)

désignation

De:	Tixeront (Dominique) ingénieur en chef de l'armement, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée Titulaire
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000372748 (source JORF)

désignation

De:	Pinseau (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Jean-Baptiste (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Juillard (Edouard) président de la chambre de commerce et d'industrie de Clermont-Ferrand
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Fournier (Jacques) directeur du parc naturel régional de Livradois/Forez
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Caillard (Jean-Pierre) président-directeur général du journal La Montagne
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Tournaire (François) instituteur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Levrault (Jean-Pierre) professeur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Laurain (Jean-Marc) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Colombeau (Michel) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Garry (Raymond-Philippe) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Simon (Catherine)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Gauvin (Nicole) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Brun (Marie-Claude) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Simon (Yves) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Martin (Urbain) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Gardes (Roger) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Chiroux (René) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Pastor (Jean-Michel) directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Martineau (Richard) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Gerondeau (Jean-Pierre) directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Académie de Clermont-Ferrand

désignation

De:	Pons (Francis)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Crovasce (Richard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Thevenot (Jacques) directeur régional de France 3 Méditerranée
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Labrousse (Michel) directeur du développement à Cap Gemini Sogeti
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Dou (Henri) professeur à la faculté des sciences et techniques de Saint-Jérôme
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Vitoux (Robert) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Lieto (Jean-Louis) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Guipert (Jean-Jacques) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Fretay (Alain) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Bez (Pierre) directeur d'école
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Jullien (Pierre) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Marseille
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Drouet (Gilette)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Martin (Janine) documentaliste certifiée
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Dusserre (Jean-Yves) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	Dufour (Jean) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	Bonat (Jean) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	de Banes Gardonne (François) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	Gineste (Gérard) commissaire de la direction à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	Maurel (Suzanne) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	Henrich (Sonia) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

désignation

De:	Lautour (Pascal)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Deschamps (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Gerbi (Alain) journaliste à France 3 Normandie
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Chaline (Jean-Pierre) président de l'Association des monuments rouennais
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Tach (Patrick) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Jarroux (Alain) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Feron (Jean-Marie) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Briavoine (Gérard) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Celanire (Yves) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Brousmiche (Anne)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Petry (Claude) conservateur au musée des beaux-arts de Rouen
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Todeschini (Eliane) professeur agrégé
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Blondel (Brigitte) professeur certifié
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

nomination

De:	Soudant (Daniel) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Simon (Gérard) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Miraux (Jean-Luc) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Languille (Jacky) chef des services départementaux du Trésor auprès du trésorier-payeur général de la Seine-Maritime
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Guerard (Alain) chef du service régional de la formation et du développement auprès du directeur régional et départemental de l'agriculture et de la forêt
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Duchemin (Catherine) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Weber (Anita) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen Académie de Rouen

désignation

De:	Olivier (Fanch) journaliste au journal Le Télégramme
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	La Prairie (Patrick) journaliste au journal Ouest-France
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Huon (André) directeur de l'institut du Centre national d'enseignement à distance de Rennes
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Vieux-Loup (Michel) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Soubigou (Albert) directeur d'école
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Le Reste (Hervé) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Fitamant (André) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Cloarec (Jean-Noël) professeur en lycée
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Gaborieau (Jean-Pierre) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rennes
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Boromus (Evelyne)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Cherot (Jeannine)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Chardon (Martine)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Papin (Dominique) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

nomination

De:	Delhaye (Bernard) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

désignation

De:	Lesueur (Joël) inspecteur pédagogique régional de lettres
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

désignation

De:	Lachat (Raymond) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

désignation

De:	Colinet (Bernard) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

désignation

De:	Tanguy (Hélène) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

désignation

De:	Gallice (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Blanchet (Maurice)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Verlucco (Jean) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Adam (Jean-Michel) professeur à l'université Pierre-Mendès-France
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Paillet (Jean-Paul) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Janet (Christian) parent élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Dupuis (Lucien) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Cornu (Bernard) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Van Overbecke (Monique) inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Tourniaire (Céline) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Fauray (Françoise) documentaliste
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Biron (Jean-Laurent) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

nomination

De:	Remiller (Jacques) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Ract (Georges) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Faure (Michel) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Chatain (Pierre) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Leduc (Jean-Yves) personnel de direction à l'institut du Centre national d'enseignement à distance de Grenoble
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Fasquel (Jean) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Bourgeat (Pierre) délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Académie de Grenoble

désignation

De:	Treppoz (Romain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Dumont (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Luquet (François) directeur des périodiques du journal Le Monde
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Dupré (Jacky) maître de conférences à l'université Paris-Sud - Orsay
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Mathe (Dominique) professeur certifié
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Fernagu (Xavier) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Bethery (Annie) conservateur général des bibliothèques de Paris-X - Nanterre
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Leon (Anny) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Le Guern (Marie-Anne) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Jacomy (Jacqueline) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Burger (Marguerite-Marie) documentaliste
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Fremont-Lamouranne (Rolande) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

nomination

De:	Sueur (Philippe) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	Samitier (André) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	Gachet (René) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	Dumont (Jean-Jacques) directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	Barthelemy (Serge) trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	Blanc (Suzanne) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	Balkany (Isabelle) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles

désignation

De:	David (Pierrick)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Drouet (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes Centre régional de documentation pédagogique Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Suaudeau (Yves) éditeur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Hubert (Jean-Pierre) adjoint au délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Lentsch (Bertrand) professeur agrégé
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Branger (Yves) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Boulaire (Georges) principal
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Rioux (Jean-Claude) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Vu (Nicole)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes Centre régional de documentation pédagogique

nomination

De:	Guiot (Michelle) directrice de bibliothèque universitaire
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Rouaud (Brigitte) institutrice
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Pichelin (Françoise) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Naudin (Anne-Marie) parent d'élève
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

nomination

De:	Peny (Alain) représentant la région
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Louisy (André) représentant les communes
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Le Ridant (Jean-Pierre) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Meadel (Lucien) trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Cipra (Alain) chef de service à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Brun (Patrick) directeur régional de l'environnement
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants de l'Etat
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Algudo (Marie-Thérèse) représentant les départements
Objet:	pour la même période par les autorités compétentes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes Académie de Nantes

désignation

De:	Sautai (Raoul)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe

promotion

De:	Revol (Olivier)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe

promotion

De:	Kaeppelin (Olivier)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe

promotion

De:	Froidevaux (Gérald)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe

promotion

De:	Dubois (Danuta)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe au titre de l'année 1993 les inspecteurs de la création et des enseignements artistiques de 2e classe

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autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"

De:	Agnès Leclerc agent contractuel
Objet:	dans la limite des attributions de la division des relations internationales et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000190716 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000190714 (source JORF)

De:	Kruta (Venceslas)
Objet:	membre du Conseil national de la recherche archéologique
Remplace:	M. Py (Michel)
Groupe:	Conseil national de la recherche archéologique

nomination