24 Juillet 1992


De: Martin (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon
date_debut="1992-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Juillet 199224/07/1992
De: Peureux (Jean-Claude)
receveur-percepteur des finances
Objet:
auprès de la ville de Taverny
attaché principal
secrétaire général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
détachement
24 Juillet 199224/07/1992
De: Debure (Gérard, Edmond, Félix)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Debure, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Airaines (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Messineo (François, Joseph, Richard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Beaud (Jean-Pierre, René)
notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Rimareix (Gaston)
député du département de la Creuse
Objet:
président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
president
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Robin (Abel, Aimé, Henri, Clément)
Objet:
notaire associé
membre de la société Abel Robin et Patrick Monory, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Busson (Thierry)
Objet:
notaire associé
membre de la société Daniel Veyrac, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Gérard Marchand
Objet:
membre du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
renouvellement
24 Juillet 199224/07/1992
De: Paul Costentin
Objet:
membre du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Jacques Lafont
Groupe:
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Gerard (Brigitte)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Groupe:
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Perdereau (Régine)
Objet:
régisseur d'avances
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Desoutter (Bernard, Pierre, Denis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Debosque (Hubert, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Debosque (Hubert, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Gauthier (Joseph)
inspecteur central des impôts
Objet:
auprès de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
responsable du groupe Redevances du service Industrie
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
détachement
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cabioch (Jean-François)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Lot
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Nadir Mrabet
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'université Nancy-I
à temps plein
de nationalité algérienne
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Tregouet (Bruno)
chargé de mission contractuel de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Aquitaine
Remplace:
M. Hossenlopp
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Schrantz (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Centre
Remplace:
M. Breas
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Gilbert (Alain)
3e échelon (ancienneté 1er avril 1992)
Objet:
sous-chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bourgeois (Franck)
4e échelon (ancienneté 26 septembre 1991)
Objet:
sous-chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cariou (Valérie)
2e échelon (ancienneté 1er avril 1991)
Objet:
sous-chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Neilz (Patrick, Gabriel, Raymond, Armand)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Pares, Patrick Neilz et Nathalie Delaumone, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
ecole="Ecole"
notaire
notaire_residence="Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Reynier (Hubert)
inspecteur des finances
Objet:
direction auprès de la Banque nationale de Paris
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
détachement
24 Juillet 199224/07/1992
De: Duchemin (Christophe, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cypel (Lenny, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cossart (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Communal (Serge, Denis, Eugène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Claudel (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Charoud-Got (Jean, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Chapas (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Chainet (Pierre-Henri, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cezard (Pascal, Charles, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Caillot (Eric, Gilles, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bruas (Eric, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Boneu (Benoît, Bernard, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bolz (Bernard, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Billebaud (Christophe, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Berque (Frédéric, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bernard (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Benigni (Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Belmonte (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Baroux (Laurent, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Barban (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Avare (Christophe, Georges, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Arnaud (François, Félix, Eugène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Argeles (Michel, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Adhemar (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Doyen (Nathalie, Madeleine, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Corazza (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Capogna (Laure, Nunzia, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Callens (Sophie, Arlette, Anna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Antonini (Catherine, Marie, Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Alloin (Fanny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
24 Juillet 199224/07/1992
De: Jean-Claude Petitdemange
Objet:
dans le grade de préfet
a_sa_demande
titularisation
24 Juillet 199224/07/1992
De: Faouzi (Taoufiq)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
radiation
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cottin (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon
date_debut="1992-11-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bregand (Michel)
Objet:
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
Remplace:M. Courtejaire
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Courtejaire (Jean-Pierre)
Objet:
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Busson (Thierry)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Lenglart, Thierry Busson et Georges Toro, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Mouniq (Jean)
conseiller général du canton de Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Marthe (José)
conseiller régional Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Marquie (Robert)
conseiller général du canton d'Arreau (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Chicoulaa (Marc)
conseiller général du canton de Campan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cazaurang (Jean-Jacques)
conseiller régional Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bertrou-Cantou (Pierre)
conseiller général du canton d'Arudy (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Baylaucq (Jean)
conseiller général du canton de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Abadie (Antoine)
conseiller général du canton d'Aucun (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Saïd Benachour
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'université Nancy-II
à temps plein
de nationalité algérienne
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Moreau (Michel, Louis, Maurice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne-du-Bois (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bonneau (Jean-Michel, Robert, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne-du-Bois (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bonneau (Jean-Michel, Robert, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne-du-Bois (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Moneger (Jean-Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
membres titulaires
personnes compétentes
Remplace:M. Archirel (Louis)
Groupe:
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bravard (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
membres titulaires
personnes compétentes
Remplace:M. Bonzy (Denis)
Groupe:
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Lemoine (Jacques, Marcel, Eugène, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Lemoine, Anouck El Andaloussi et Eric Lemoine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
24 Juillet 199224/07/1992
De: Kauffmann (Gérard)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Ertoran (René)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bordachar (Jean)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Bosquillon de Genlis (Etienne)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Roudiere (Jacques)
Contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Hervouet (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Gourtay (Jean-Yves)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Hervouet (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Ertoran (René)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Scheid (Alain)
Groupe:
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Charron (Bernard)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Rebmeister (Jean-Robert)
Groupe:
nomination
24 Juillet 199224/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.