Monique Delavière

De: Monique Delavière
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008
Groupe:
Jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2007-2008
SJSG0830537A(source BOSanté)
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: Monique Delaviere
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2006-2007
Groupe:
Jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2006-2007
JORFTEXT000000276124(source JORF)
nomination
24 Juin 200724/06/2007
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000247498(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Monique Delaviere
détachée
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
au titre de l'année 2003 les ingénieurs en chef suivants
JORFTEXT000000601021(source JORF)
promotion
31 Janvier 200331/01/2003
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000597782(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200202/08/2002
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000408009(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000773443(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000590034(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Monique Delaviere
ingénieure du génie sanitaire, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000573973(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Delavière (Monique)
ingénieur en chef du génie sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Jura (gr. III)
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Jura
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000214036(source JORF)
nomination
12 Octobre 199912/10/1999