11 Décembre 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:
Liduena)
11, place des Cinq-Martyrs-du-Lycée-Buffon, 75014 Paris
Objet:
sur liste d'aptitude arrêtée après consultation de la commission administrative paritaire compétente
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente
JORFTEXT000000783075(source JORF)
titularisation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Delmas (Christine), épouse Francin
agente administrative de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Laon
date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000782939(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Guillonneau (Christel)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Laon
date_debut="2003-01-06"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000782939(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 200211/12/2002
De: Crosa (Nathalie)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Melun
Remplace:Mme Escuillie (Véronique), épouse Dutoit
Groupe:
Tribunal de grande instance de Melun
date_debut="2002-12-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
suppleant
JORFTEXT000000782938(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Martin (Florence)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Reims
Remplace:Mme Kraska (Yolande)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Reims
date_debut="2002-12-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
suppleant
JORFTEXT000000782937(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Guy Monfrier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2003-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000782936(source JORF)
admission
11 Décembre 200211/12/2002
De: Pierre Chassat
Objet:
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000782901(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Julien Massiat
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000782901(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Edouard Pasquelin
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000782901(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Annika Lejeune
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000782901(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Penaud
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Coquin
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Coquin
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Basset
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Basset
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Waisbord
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Waisbord
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Coquin
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Coquin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Coquin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Thierry Michelon
ingénieur des mines, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Michelon
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Détour
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Détour
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Penaud
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Détour
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De:
Détour
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Geneviève Guérin
agente contractuelle, adjointe au secrétaire général
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Le Quellec-Nathan
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Le Quellec-Nathan
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Jocelyne Boudot
ingénieure du génie sanitaire, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Edith Hayat
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Françoise Houel
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Catherine Mir
agente contractuelle, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Monique Delavière
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Françoise Lapeyre
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Lapeyre
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: François-Xavier Véron
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
9 décembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000781989(source JORF)
habilitation
11 Décembre 200211/12/2002
De: David Julliard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
9 décembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000781989(source JORF)
habilitation
11 Décembre 200211/12/2002
De: José Bory
attaché d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
9 décembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000781989(source JORF)
habilitation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Bernard Basset
Objet:
sous-directeur de la santé et de la société
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Eric Waisbord
Objet:
sous-directeur de la qualité du système de santé
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Pierre-Marie Détour
Objet:
sous-directeur de la coordination des services et des affaires juridiques
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Hélène Khodoss
Objet:
sous-directrice des politiques de santé et des stratégies
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Martine Le Quellec-Nathan
Objet:
sous-directrice des pathologies et de la santé
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Hélène Sainte Marie
Objet:
sous-directrice de la politique des produits de santé
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Lucien Abenhaïm
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Pascal Penaud
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Yves Coquin
chef du service prévention, programmes de santé et gestion des risques, adjoints au directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000600714(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la SOFIREM (Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
conseil_administration
JORFTEXT000000600285(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Delaye (Bruno)
directeur général de la coopération internationale et du développement au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
conseil_administration
JORFTEXT000000600284(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Traunecker (Claude)
professeur des universités à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
conseil_administration
JORFTEXT000000600284(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Rousseau (Philippe)
professeur des universités, président de l'université Lille-III - Charles-de-Gaulle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
conseil_administration
JORFTEXT000000600284(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Laurens (Henry)
professeur des universités, directeur du Centre de recherches sur le Moyen-Orient contemporain (CERMOC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
conseil_administration
JORFTEXT000000600284(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Geyer (Bernard)
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique, directeur de la maison de l'Orient méditerranéen Jean-Pouilloux (MOM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
conseil_administration
JORFTEXT000000600284(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Laurent Broquet
Sapeur
sapeur-pompier volontaire, du centre de secours de Loriol-sur-Drôme (26), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, disparu dans les eaux de la Drôme, victime du devoir, dans l'accomplissement de sa mission le
29 novembre 2002
alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours sur l'autoroute A 7, à hauteur de Livron-sur-Drôme (26)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000600278(source JORF)
citation
11 Décembre 200211/12/2002
De: José Garrido
Sergent-chef
sapeur-pompier volontaire, du centre de secours de Loriol-sur-Drôme (26), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, victime du devoir, mort dans l'accomplissement de sa mission le
29 novembre 2002
alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours sur l'autoroute A 7, à hauteur de Livron-sur-Drôme (26)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000600277(source JORF)
citation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Eric Duveau
Sergent-chef
sapeur-pompier volontaire, du centre de secours de Loriol-sur-Drôme (26), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, victime du devoir, mort dans l'accomplissement de sa mission le
29 novembre 2002
alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours sur l'autoroute A 7, à hauteur de Livron-sur-Drôme (26)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000600276(source JORF)
citation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Olivier Passelecq
maître de conférences
Objet:
chargé de mission auprès de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Chargé de mission auprès de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
date_debut="2002-10-04"
JORFTEXT000000600275(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Louis Le Vert
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Londres
Remplace:Mme Françoise Bourolleau
consul="Londres"
JORFTEXT000000600249(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Choton (Catherine)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Riom
Remplace:Mme Monnet (Annie), épouse Pouzol
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000600248(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Quinty (Marlène), épouse Berthet
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000600248(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Testel (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000600248(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 200211/12/2002
De: Verpillon (Vincent)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Florac
date_debut="2000-04-13"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Florac"
suppleant
JORFTEXT000000600247(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 200211/12/2002
De: Rachida Dati
magistrate
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2002-12-02"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000600246(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Braun (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000417477(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Joyce Ann Loeffler
Objet:
temporairement la médecine en France dans sa spécialité « chirurgie urologique »
au centre hospitalier de Nice, hôpital Pasteur, BP 69, 06002 Nice Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au conseil départemental de l'ordre des médecins
Groupe:
Centre hospitalier de Nice, hôpital Pasteur, BP 69, 06002 Nice Cedex
date_debut="2002-12-03"
date_fin="2005-12-03"
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000417322(source JORF)
autorisation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Pietrobelli (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, responsable de la division énergie-défense de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de ses fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 1er du décret n° 93-161 du
3 février 1993
Au titre del'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier
JORFTEXT000000417321(source JORF)
habilitation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Descargues (Gérard)
contrôleur financier de 1re classe
Objet:
au 1er échelon spécial de son grade
date_debut="2002-10-02"
JORFTEXT000000417320(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Morelle (Jean-Pierre)
contrôleur financier de 1re classe
Objet:
au 1er échelon spécial de son grade
date_debut="2002-07-23"
JORFTEXT000000417320(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Morelle (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 novembre 2002 portant nomination (contrôle financier)
Année 2002
JORFTEXT000000417319(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Descargues (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 novembre 2002 portant nomination (contrôle financier)
Année 2002
JORFTEXT000000417319(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Aubineau (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000417318(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Jean-Jacques Gaillarde
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre
Remplace:M. Dominique Lassus
Groupe:
Principauté d'Andorre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Andorre"
JORFTEXT000000417317(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Joalland (Edith), épouse Baggio
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2002-12-01"
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000417316(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Casanova (Marguerite), épouse Radiguet
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2002-12-01"
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000417316(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 200211/12/2002
De: Peronne (Delphine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Pont-à-Mousson
Remplace:M. Layrisse (Christian)
date_debut="2002-12-02"
suppleant
JORFTEXT000000417315(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Génya Stassievitch
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2003-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000417314(source JORF)
admission
11 Décembre 200211/12/2002
De: Didier Bourgeat
Sapeur
sapeur-pompier volontaire, du centre de secours de Loriol-sur-Drôme (26), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, victime du devoir, mort dans l'accomplissement de sa mission le
29 novembre 2002
alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours sur l'autoroute A 7, à hauteur de Livron-sur-Drôme (26)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000417313(source JORF)
citation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Patrick Duc
Sapeur
sapeur-pompier volontaire, du centre de secours de Loriol-sur-Drôme (26), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, victime du devoir, mort dans l'accomplissement de sa mission le
29 novembre 2002
alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours sur l'autoroute A 7, à hauteur de Livron-sur-Drôme (26)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000417312(source JORF)
citation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Huwart (François)
inspecteur général adjoint des anciens combattants
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil
en application des dispositionsdes articles 2 et 6 du décret n° 2000-79 du
27 janvier 2000
relatif aux modalités exceptionnelles d'intégration dans certains corps de la fonction publique de l'Etat de fonctionnaires du corps de l'inspection générale du ministère chargé des anciens combattants.
Groupe:
Inspection générale du ministère chargé des anciens combattants
inspecteur_general="Ministère"
JORFTEXT000000416784(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Catherine Toussaint
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la modernisation de la gestion des carrières à la direction de l'administration générale au service du personnel et des affaires sociales du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction de la modernisation de la gestion des carrières à la direction de l'administration générale au service du personnel et des affaires sociales du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000233858(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Marc-André Wagner
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur d'administration centrale, directeur adjoint du livre et de la lecture du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction d'administration centrale, directeur du livre et de la lecture du ministère de la culture et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000233857(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Bernard Sournia
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000233856(source JORF)
radiation
11 Décembre 200211/12/2002
De: Souque (Cédric, François, Jean-Marie)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Rousselin (Nicolas, Pierre)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Muller (Olivier, Richard)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Hautemanière (Bertrand)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Cohen (Lionel, Simon)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Cassoti (Vincent, Etienne)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Ayreault (Hervé, Roger, Guy)
discipline : électronique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Plumeret (Alexandre, Raymond, Gaston)
discipline : constructions aéronautiques
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude complémentaire à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Rallo (Delphine, Catherine, Pierrette)
discipline : génie pyrotechnique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Depaquis (Emeline, Mireille), épouse Sabatier
discipline : constructions aéronautiques
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Zucchini (Natacha), épouse Bonnemains
discipline : génie pyrotechnique
Objet:
au titre de l'année 2002 sur la liste d'aptitude complémentaire à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000233853(source JORF)
inscription
11 Décembre 200211/12/2002
De: Christian Brillault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000233728(source JORF)
admission
11 Décembre 200211/12/2002
De: Catherine Guilloux
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000233700(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: François de Grailly
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Wuhan
Remplace:M. François Sastourne
consul="Wuhan"
JORFTEXT000000233537(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.