Nicole Masson

De: Masson (Nicole)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="2000-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000769343(source JORF)
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Masson (Nicole), épouse Turboult
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997