dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France

3° A l'étranger

ITALIE

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2016

À L'ARRÊTÉ No 1533 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT

AU GRADE DE MAJOR DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016

1. Liste utile

dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France

3° A l'étranger

ITALIE

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années

Promotion du

1° En France métropolitaine

ILE-DE-FRANCE

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années

3° A l'étranger

Hongrie

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

3° A l'étranger

Hongrie

président de la CME du centre hospitalier de Valence

membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

I. - A la section sanitaire

Au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)

président de la CME du centre hospitalier de Valence

III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

8o Le directeur du budget ou son représentant

9o Représentatns des conseillers régionaux

14o Représentants des organisations d'hospitalisation publique

15o Représentants des présidents de commission médicale d'établissement public de santé

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du

relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Docteur

membres de la Conférence nationale de santé

2

représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent

représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé

Docteur

centre hospitalier de Valence

membres du comité consultatif de santé mentale

Sur proposition de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers

Titulaire

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

IV. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

MATERIEL

Rattachés au contingent 1990/02