Pascal Jacob
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal JACOB
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Handidactique
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000041850077
(source JORF)
nomination
06 Mai 2020
06/05/2020
De:
Jacob (Pascal, Marie, Henri)
président d'une association d'aide aux personnes handicapées. Chevalier du 12 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales et de la santé
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2006-07-12
"
JORFTEXT000032891544
(source JORF)
promotion
14 Juillet 2016
14/07/2016
De:
JACOB (Pascal)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Handidactique
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000032447449
(source JORF)
nomination
24 Avril 2016
24/04/2016
De:
Pascal JACOB
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
I = MC²
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000026636105
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2012
16/11/2012
De:
Jacob (Pascal)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
JORFTEXT000022965387
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2010
28/10/2010
De:
Jacob (Pascal, Marie, Henri)
président-fondateur d'établissements pour personnes handicapées ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
28
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000607329
(source JORF)
nomination
16 Avril 2006
16/04/2006
De:
Jacob (Pascal, Georges, René)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut
=
"
1997-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
26
"
JORFTEXT000000388538
(source JORF)
décoration
24 Mars 1998
24/03/1998
De:
Jacob (Pascal, G., J.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Option Technique de l'artillerie
Recrutement masculin
JORFTEXT000000174981
(source JORF)
admission
02 Avril 1992
02/04/1992
De:
Jacob (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieurs de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000708280
(source JORF)
diplome
03 Février 1990
03/02/1990