Pascal Nicod


De: Nicod (Pascal)
25580 Hautepierre-le-Châtelet
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
a) Représentants des exploitants agricoles
producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000260281(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Nicod (Pascal, Albert)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Nicod (Pascal)
25580 Hautepierre-le-Châtelet
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Nicod (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Remplace:M. Percher (Luc)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000395258(source JORF)
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Nicod (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Nicod (Pascal)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Centre national des jeunes agriculteurs
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000383332(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nicod (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Remplace:M. Duperthuy (Gabriel)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000563901(source JORF)
nomination
03 Janvier 199703/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.