Patrice Berthereau

De: Berthereau (Patrice)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense susvisé
date_debut="2005-04-20"
JORFTEXT000000257594(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 200531/05/2005
De: Berthereau (Patrice)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000445137(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 200420/10/2004
De: Berthereau (Patrice, James, Denis)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2003-02-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Berthereau (Patrice, James, Denis)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Berthereau (Patrice)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, les contrôles
prévus à
l'article 51 de la loi n° 98-467 du
17 janvier 1998
relative à l'application de la convention du
13 janvier 1993
sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
JORFTEXT000000226065(source JORF)
habilitation
09 Février 200209/02/2002
De: Berthereau (Patrice)
ingénieur des études techniques d'armement : suppléant du haut fonctionnaire de défense du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
1o
suppléants des membres de droit
Groupe:
Commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
suppleant
JORFTEXT000000592186(source JORF)
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Berthereau (Patrice)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000762667(source JORF)
habilitation
21 Octobre 199921/10/1999
De: Berthereau (Patrice, James, Denis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="1995-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000531083(source JORF)
nomination
14 Mars 199514/03/1995