Patrice Noraud


De: Patrice NORAUD
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Objet:
suppléants
Remplace:Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
suppleant
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Patrice Noraud
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Patrice Noraud
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 200223/04/2002
De: Noraud (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Noraud (Patrice)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Noraud (Patrice)
représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 12o, a)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Noraud (Patrice)
en remplacement du directeur général de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
2o
représentant la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Noraud (Patrice)
représentant la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section Sanitaire
membre suppléant
Remplace:
M. Magne
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 199607/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.