31 Mai 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Méric (Jérôme)
maître de conférences de sciences de gestion, suppléant
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Remplace:Mme Bouaiss (Karima)
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
JUSC1111923A(source BOMJ)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Bouaiss (Karima)
maître de conférences de sciences de gestion, titulaire
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Remplace:Mme Boulerne (Sandrine)
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
JUSC1111923A(source BOMJ)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: BERGE Sabine, épouse BERGE-GUINAND
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 3ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 3ème arrondissement"
suppleant
JUSB1115510A(source BOMJ)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Nathalie DEUMIER
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2011-05-15"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000024096317(source JORF)
reconduction
31 Mai 201131/05/2011
De: Francis DEGUILLY
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Poitiers
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
date_debut="2011-05-15"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000024096312(source JORF)
reconduction
31 Mai 201131/05/2011
De: VRAND (Roger)
titulaire
Objet:
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation, de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
conformément au 2° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024096226(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: MULOT (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
représentants du mouvement sportif proposé par le Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000024096226(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: GAILHAGUET (Didier)
titulaire
Objet:
représentants du mouvement sportif proposé par le Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000024096226(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: LAURENT (Anna)
suppléante
Objet:
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation, de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
conformément au 2° de l'article R. 221-31 du code du sport
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000024096226(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Trinh-Muller (Véronique)
Objet:
directrice générale du Centre national du livre
Groupe:
Direction générale du Centre national du livre
JORFTEXT000024096223(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Tournier (Alain)
Objet:
pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2011
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000024096220(source JORF)
promotion
31 Mai 201131/05/2011
De: Martin de Lagarde (Olivier)
Objet:
pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2011
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000024096220(source JORF)
promotion
31 Mai 201131/05/2011
De: Boyer (Bernard)
Objet:
pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2011
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000024096220(source JORF)
promotion
31 Mai 201131/05/2011
De: Brinbaum (Dominique)
Objet:
pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2011
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000024096220(source JORF)
promotion
31 Mai 201131/05/2011
De: Pierson (Rose-Marie, Marguerite), épouse Molitor
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Groupe:
Direction Régionale Interdépartementale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Île-de-France
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096218(source JORF)
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: Emmanuel DEMAREST
Objet:
suppléant
Remplace:M. Didier MONDIN
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Patrice NORAUD
»
Objet:
suppléants
Remplace:Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Gérard MOULIN
Objet:
suppléants
Remplace:Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Claude BERTOLOTTI
Objet:
suppléants
Remplace:Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Delphine MALLET
Objet:
suppléante
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Marie-Thérèse PERNEY
Objet:
suppléants
Remplace:Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Magali CAYON
Objet:
suppléants
Remplace:Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Eric VAN DAELE
Objet:
titulaire
Remplace:Mme Claire MONTGOBERT
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Henri ROCOULET
le docteur Arnaud de la SEIGLIERE
Objet:
titulaires
Remplace:M. Claude BERTOLOTTI
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Pierre BERTHELOT
le docteur Jean HOUSSINOT
Objet:
titulaires
Remplace:M. Claude BERTOLOTTI
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Rachel GUIQUERRO
Objet:
titulaire
Remplace:M. Arnaud TACHON
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Paulette CAVRET
Objet:
titulaire
Remplace:M. Gérard MOULIN
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Anne GAUTIER
Objet:
titulaires
Remplace:M. Claude BERTOLOTTI
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000024096216(source JORF)
désignation
31 Mai 201131/05/2011
De: Thiebaut (Luc, Yves, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à Agrosup Dijon
date_debut="2011-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024096214(source JORF)
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: Bordenave (Paul, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Bordeaux
Groupe:
Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Bordeaux
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096212(source JORF)
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: Donnet (Hugues, Jean, Marie, Ghislain)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Ariège
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2007
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2011-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096210(source JORF)
réintégration
31 Mai 201131/05/2011
De: Grospiron (Fabienne, Estelle), épouse Goetz
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale des territoires de la Savoie, à temps partiel 90 % depuis le
1er juillet 2008
Groupe:
Direction départementale des territoires de Savoie
Direction départementale des territoires
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096208(source JORF)
réintégration
31 Mai 201131/05/2011
De: Yves BELEGAUD
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Philippe DUVAL
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000024096206(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Leclerc (Luc-André, Alain, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
date_debut="2011-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096204(source JORF)
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: Bernard Billon
Objet:
membre du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jacques Lenain
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
JORFTEXT000024096201(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Viviane Joly-Franchet
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de Saintonge-laboratoire interhospitalier
Remplace:Mme Sylvette Rougier
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Saintonge laboratoire interhospitalier »
JORFTEXT000024096199(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Frédéric Buffin
Objet:
membre du comité de pilotage des régimes de retraite
représentant des régimes de retraite dont le nombre de cotisants est inférieur à 500 000
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Bernard Stirn
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
personnalités choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Jacques Roudière
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
personnalités choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Jean-François Pilliard
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentants désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Didier Horus
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Jean-Pierre Hutin
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Albert Quenet
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Christian Guichardon
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: François Joliclerc
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par l'Union des fédérations de fonctionnaires (UNSA)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Gérard Rivière
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
c)
représentants désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Patrick Poizat
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
c)
représentant désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Philippe Pihet
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
c)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Jean-Louis Malys
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
b)
représentants désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Yves Canevet
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
b)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Gérard Rodriguez
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
a)
représentants désignés par la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Eric Aubin
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
a)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Rolande Ruellan
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
personnalités choisies
à raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Valérie Corman
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
Groupe:
Comité de pilotage des régimes de retraite
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Danièle Karniewicz
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
c)
représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000024096196(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: HAMLAOUI (Rabah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096192(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: MOKAOUIM (Khalid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096192(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: AL MOUFTI (Oubaida)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096192(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: NAKRY (Tony)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096192(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: MENG (Yuxia), épouse YANG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096192(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: LABIDI (Sana Intidhar), épouse GALY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096192(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: ARNEDOS (Monica)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000024096189(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: FEKI (Mohamed Amin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000024096185(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: CHAARI (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000024096185(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: OUNNAS (Cid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000024096185(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: BENCHERIF (Ouassila), épouse HASSANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000024096185(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: BABIK (Abed Almassih)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000024096181(source JORF)
autorisation
31 Mai 201131/05/2011
De: Claude Trianon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2011-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096175(source JORF)
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: BROCARD (Christian, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian BROCARD et Laurent GUERRIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000024096172(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201131/05/2011
De: THOUANEL (Cédric, Marcel, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard ATGER et Jean-Jacques CARTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mérignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000024096170(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: ATGER (Bernard, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Bernard ATGER et Jean-Jacques CARTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mérignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000024096170(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201131/05/2011
De: DANEL (Anne-Christine), épouse LEGRAND
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel DANEL et Jocelyne MARTIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000024096168(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Alain EYSSIDIEUX
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2011-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096165(source JORF)
réintégration
31 Mai 201131/05/2011
De: Claude Dalle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024096163(source JORF)
admission
31 Mai 201131/05/2011
De: Magnien (Isabelle)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de responsable de la direction de site de Paris intramuros au service parisien de soutien de l'administration centrale
Groupe:
Défense
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000024096160(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Magnien (Isabelle)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
Défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024096160(source JORF)
détachement
31 Mai 201131/05/2011
De: Vennat (Chantal)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau du budget opérationnel de programme de l'administration centrale du secrétariat général pour l'administration
Groupe:
Défense
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000024096158(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Vennat (Chantal)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
Défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024096158(source JORF)
détachement
31 Mai 201131/05/2011
De: Patrice Martin-Lalande
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la culture et de la communication
JORFTEXT000024096152(source JORF)
charge
31 Mai 201131/05/2011
De: Décines-Charpieu (Rhône)
ses équipements connexes. La liste des enceintes reconnues d'intérêt général est tenue à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre des sports ( http://www.sports.gouv.fr)
Objet:
sur la liste des enceintes déclarées d'intérêt général
prévue à
l'article 28 de la loi n° 2009-888 du
22 juillet 2009
le Grand Stade de l'Olympique lyonnais, situé sur la commune de
JORFTEXT000024096048(source JORF)
inscription
31 Mai 201131/05/2011
De:
M
(stagiaire associé) doit être en situation régulière au regard de la réglementation relative aux conditions de séjour et de travail en France
Objet:
pour la durée de son stage dans le pôle de .... (indiquer la dénomination de la structure d'affectation) où il exerce ses fonctions sous l'autorité et la responsabilité de .... (indiquer les nom et prénom du praticien responsable du suivi du stage)
Groupe:
Autorité et la responsabilité de .... (indiquer les nom et prénom du praticien responsable du suivi du stage)
JORFTEXT000024095666(source JORF)
affectation
31 Mai 201131/05/2011
De:
M
(stagiaire associé) est soumis pendant la durée du stage au régime disciplinaire
prévu aux articles R. 6153-29 à R. 6153-40 du code de la santé publique. Le directeur de l'établissement de santé dont relève le stagiaire associé, après avis du praticien responsable du suivi du stage, peut mettre fin au stage ou le suspendre en fonction de la gravité des faits qui lui sont reprochés
Objet:
assure les éléments de rémunération prévus auxdits articles
Article 6
JORFTEXT000024095666(source JORF)
affectation
31 Mai 201131/05/2011
De: Etat (PSE)
Objet:
Il comporte en outre le « correspondant social régional » (CAB/CSR) chargé de la mise en œuvre de l'action sociale collective pour l'ensemble du personnel du Clas Oi
l'animation de la démarche qualité, de la coordination du pilotage de la performance par objectifs et de la coordination des actions relatives au programme de sécurité de l'
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Océan-Indien
JORFTEXT000024095584(source JORF)
charge
31 Mai 201131/05/2011
De: L'aérodrome d'Orléans-Bricy (Loiret)
Objet:
date_debut="2011-06-01"
JORFTEXT000024095578(source JORF)
affectation
31 Mai 201131/05/2011
De: Georges Tron
secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique, a présenté sa démission du Gouvernement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
14 novembre 2010
relatif à la composition du Gouvernement
Groupe:
Gouvernement
JORFTEXT000024095338(source JORF)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Georges Tron
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique
Groupe:
Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
a_sa_demande
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique"
JORFTEXT000024095338(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201131/05/2011
De: Christian Coddet
enseignant-chercheur
Objet:
administrateur provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
ESRS1100199A(source BOESR)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Roland LE BORGNE
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attibutions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111267DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: Hugues HERVE
Ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attibutions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111267DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: Nathalie ROY LAVERGNE
Assistante- ingénieure et
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attibutions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111267DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: Géraldine LE PROVOST
Assistante-ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attibutions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111267DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: Marie-Dominique GALIBERT-ANKNE
Professeur des universités — Praticien hospitalier
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attibutions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111267DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: Marie-Dominique GALIBERT-ANNE
Objet:
Professeur des universités —
professeur
DEC111266DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: Claude PRIGENT
directeur de l'UMR 6061
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111266DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Mai 201131/05/2011
De: HAMAIDI Maurad
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR6588 MIGRINTER
Groupe:
Unité du CNRS n° UMR6588 MIGRINTER
DEC110973DR08(source BOCNRS)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: TREMAULT Véronique IE
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UPR841
à compter du 01/08/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° UPR841
DEC110973DR08(source BOCNRS)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Melle SAVIGNY Florence
technicienne de recherche
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 6218
à compter du 01/08/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° 6218
DEC110973DR08(source BOCNRS)
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Melle OMNEE Rachelle
assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UPR n°3079
Groupe:
Unité du CNRS n° UPR n°3079
DEC110973DR08(source BOCNRS)
nomination
31 Mai 201131/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.