10 Juin 1998


De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
directrice de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
Groupe:
Société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000754062(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Duty (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1998-11-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000754061(source JORF)
admission
10 Juin 199810/06/1998
De: Grésy (Brigitte)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000754059(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Tambidore (Ilango)
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration pour effectuer sa scolarité
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1998-01-01"
date_fin="2000-03-31"
ecole
JORFTEXT000000571752(source JORF)
détachement
10 Juin 199810/06/1998
De: Mochon (Jean-Philippe)
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000571751(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Andremont (Antoine)
Objet:
membre du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
Groupe:
Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
JORFTEXT000000571713(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Verréchia (Pascal)
en remplacement du directeur de la protection sociale à la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
2o
représentant la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000571712(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Noraud (Patrice)
en remplacement du directeur général de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
2o
représentant la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000571712(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Sternberg (Jean, Pol)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
1o
représentant du directeur de la sécurité sociale
Remplace:
Mme Lussan-Hauton
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000571712(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Seners (François)
maître des requêtes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:Mme Fombeur (Pascale)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000571712(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Turrini (Régis)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-05-01"
JORFTEXT000000389208(source JORF)
réintégration
10 Juin 199810/06/1998
De: Turrini (Régis)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000389208(source JORF)
affectation
10 Juin 199810/06/1998
De: Gambade (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
date_debut="1998-10-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000388746(source JORF)
admission
10 Juin 199810/06/1998
De: Godinat (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1998-10-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000388745(source JORF)
admission
10 Juin 199810/06/1998
De: Roche (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
puis placé en position hors cadres auprès d'Aéroports de Paris
Groupe:
Aéroports de Paris
date_debut="1998-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000388744(source JORF)
réintégration
10 Juin 199810/06/1998
De: Chadefaux (Martial)
professeur des universités à l'université de Bourgogne
Objet:
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie au sein des commissions régionales instituées par le décret no 70-147 du
19 février 1970
relatif à l'ordre des experts-comptables et comptables agréés
Commission régionale de Dijon
Remplace:M. Caspar (Bernard)
Groupe:
Commissions régionales instituées par le décret no 70-147
JORFTEXT000000388742(source JORF)
désignation
10 Juin 199810/06/1998
De: Mutis (Philippe)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale ou en cas de place non pourvue au concours interne, il sera fait appel aux candidats suivants
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Minet (Yves)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale ou en cas de place non pourvue au concours interne, il sera fait appel aux candidats suivants
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Duhil (Gérard)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale ou en cas de place non pourvue au concours interne, il sera fait appel aux candidats suivants
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Capdegelle (Denis)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale ou en cas de place non pourvue au concours interne, il sera fait appel aux candidats suivants
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Peris (Patrick)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Jamoneau (Stéphane)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Girardet (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Falguiere (Jean)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Bourrianne (Thierry)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Barthelemy (Hubert)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Aliaga (Philippe)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Robert (Catherine)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Gueguen (Claudine)
Objet:
sur la liste principale
JORFTEXT000000206247(source JORF)
inscription
10 Juin 199810/06/1998
De: Laurent Burckel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Remplace:M. Pierre Lewis
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000206209(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Tavernier (Jean-Luc)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000206208(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Mirentchu Gallois
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des professeurs des universités au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-09-01"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000206207(source JORF)
radiation
10 Juin 199810/06/1998
De: Françoise Pajot, née Goarant
ingénieur des télécommunications de 2e classe affectée à France Télécom
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des professeurs agrégés au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-09-01"
corps="Professeurs agrégés"
JORFTEXT000000206206(source JORF)
radiation
10 Juin 199810/06/1998
De: Alain Salessy
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="1997-12-12"
JORFTEXT000000206204(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Marie-Christine Prost, épouse Glas
conseiller des affaires étrangères (Orient), en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Athènes
Remplace:M. Alain Fouquet
consul="Athènes"
JORFTEXT000000206203(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Lallement (Eric)
magistrat
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000206202(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Blin (Olivier)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir des membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000206201(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Blin (Olivier)
Objet:
membre du comité d'orientation de pharmacologie clinique
Remplace:M. Puech (Alain)
Groupe:
Comité d'orientation de pharmacologie clinique
JORFTEXT000000206201(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Romaneix (François)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1998-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000206200(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Gratieux (Laurent)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1998-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000206200(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Noury (Didier)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1998-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000206200(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Catinchi (Antoine)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1998-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000206200(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.