Patrick Bouttier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick BOUTTIER
Objet:
membres de ce conseil provisoire
3. Désignés par les organisations représentatives
a) Désignés par les organisations représentatives des employeurs
Désignés par l'organisation professionnelle Armateurs de France
Groupe:
Armateurs de France
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
JORFTEXT000023158484
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2010
03/12/2010
De:
Patrick Bouttier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116
(source JORF)
nomination
03 Février 2004
03/02/2004
De:
Bouttier (Patrick)
Armateurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000431091
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2003
16/12/2003
De:
Bouttier (Patrick)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000572417
(source JORF)
nomination
05 Juin 1998
05/06/1998