05 Juin 1998

De:	François Laurent attaché d'administration centrale. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	François Brouat administrateur civil
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Paul Tolila agents contractuels. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Bruno Mannoni
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Dalbéra ingénieur de recherche, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	François Braize sous-directeur, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Alain Bonhomme chef de service, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Colombani (Pascal) directeur de la technologie
Objet:	représentant titulaire du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de Météo-France
Remplace:	M. Bigot (Bernard)
Groupe:	Météo-France

JORFTEXT000000755643 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000572560 (source JORF)

De:	Huet (Claude) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	ingénieur général d'agronomie

date_debut="1998-01-01"

nomination

De:	Vigouroux (Denys)
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Militon (Jacques)
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Carsalade (Henri) (en service détaché)
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Pernes (Pierre)
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

De:	Moisset (Philippe) (en service détaché)
Objet:	à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

promotion

JORFTEXT000000572558 (source JORF)

De:	Briot (Nicole) inspecteur général des finances
Objet:	membre de la commission de contrôle du Mobilier national à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:	Commission de contrôle du Mobilier national

duree="trois ans"

nomination

De:	de Fenoyl (Christian) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	comme membre titulaire et membre suppléant à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne

JORFTEXT000000572557 (source JORF)

désignation

De:	Aymeric (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	comme membre titulaire et membre suppléant à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne

JORFTEXT000000572557 (source JORF)

désignation

De:	Tremeac (Yves)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Robert (Serge)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Lay (Claude)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Latil (André)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gain (Didier)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Fournier (Alain)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Fele (Sauveur)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Faure (Marcel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dusfour (Jean-Luc)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Thesse (Henri)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Noël (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Nicol (Robert)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Maheut (Alexis)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lefevre (Daniel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Mee (Richard)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gosselin (Christian)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Darnis (Jacky)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Chauvet (Laurent)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Voisin (Roland)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Rogeon (Jean)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Monnier (Martial)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lucas (Daniel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gouzien (Camille)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dufour (Pierre)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dreval (Jacques)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Burgaud (Jacques)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Bochard (Roland)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Tual (Jean-René)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Quillivic (Christian)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Papelard (Yves)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Manson (Pascal)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lauri (Yannick)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Hy (Jean-Michel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Devender (Raymond)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Bouttier (Patrick)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Bourgain (Georges)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Ny (Didier)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Amos (James)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Cuignot (Yves)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Chupau (Michel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Suppléants
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Vigouroux (Bruno)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Passicot (Michel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Narelli (Charles)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Luigi (René)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Leconte (Alain)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Port (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Jouault (Joël)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gouzien (Jean)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dattolo (Marius)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Quittic (Roger)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce 3o Directeurs d'établissement scolaire maritime
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Blavec (André)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce 3o Directeurs d'établissement scolaire maritime
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Philippe (Firmin)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Munier (Jean)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Larzabal (Serge)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Lafitte (Michel)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	L'Helgoualc'h (Yves)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Bigot (Jacques)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Bertho (François)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Barrey (Jean-Marc)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Sourbier (Jacques)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Bucherie (Jean-Paul)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Brest (Goulven)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs c) Conchyliculture Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pierron (Georges)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Menach (Adrien)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Kinoo (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Fesseau (Gilbert)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Charrier (Frédéric)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Thomas (Jean-Raymond)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Tanguy (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Sulpice (Guy)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pernet (Xavier)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pereon (Roger)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Le Goff (Pierre-Henri)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Heurtel (Yvon)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gros (Hugues)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Fauchon (Jean-Marie)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs a) Commerce Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Paret (Thomas)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Germain (Mickaël)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime b) Etudiants Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Gastaud-Moissy
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Petitbon (Yvon)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime a) Enseignants (Jean-Sébastien)
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	de Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins 4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime 5o Officier supérieur de la marine nommé sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Abillard (Marie-Thérèse)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant a) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Dion (Marie-Christine)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Salvati (Eugène)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Pichon (Jean-Paul)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Leonard (Pierre)
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

De:	Vinot
Objet:	membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins B. - Personnel navigant b) Commerce 2o Membres désignés personnes qualifiées
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

nomination

inspecteur_general="Éducation nationale"

De:	Boissinot (Alain)
Objet:	membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale inspecteur général
Remplace:	M. Toulemonde (Bernard)
Groupe:	Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

JORFTEXT000000572416 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Éducation nationale"

De:	Toulemonde (Bernard) directeur de l'enseignement scolaire
Objet:	membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale directeur d'administration centrale ou d'établissement public sous tutelle
Remplace:	M. Boissinot (Alain)
Groupe:	Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

JORFTEXT000000572416 (source JORF)

nomination

De:	Colombani (Pascal) directeur de la technologie
Objet:	représentant de l'Etat du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:	M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:	Réseau Canopé

JORFTEXT000000572381 (source JORF)

désignation

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Michel Demazure
Objet:	président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:	M. Gérard Thery
Groupe:	Cité des sciences et de l'industrie

JORFTEXT000000572380 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000389500 (source JORF)

De:	de Fontaine Vive (Philippe) administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:	M. Dissaux (Thierry)
Groupe:	Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000000389499 (source JORF)

De:	Boulle (Pierre) directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Basse-Terre (Guadeloupe)
Objet:	dans l'intérêt du service, à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="1998-06-02"

mutation

De:	Fizaine (Didier) chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:	dans l'intérêt du service, à Melun (Seine-et-Marne)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

JORFTEXT000000389499 (source JORF)

mutation

De:	Oriez-Pons (Dominique)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Foucart (Jean-Michel)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

admission

De:	Dallel (Radhouane)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

admission

De:	Amador Del Valle (Gilles)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

admission

De:	Veyrune (Jean-Luc)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Tirlet (Gil)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Tavitian (Patrick)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Moulin (Pierre)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Bouchard (Philippe)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Parodontologie

admission

De:	Serfaty (René)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Fortin (Thomas)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

De:	Dupuy-Bonafe (Isabelle)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

admission

De:	Tardieu (Corinne)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Pédodontie

admission

De:	Nabet-Guivante (Catherine)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

admission

De:	Benahmed (Malika)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	Le Goff (Anne)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Gelle (Marie-Paule)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Bertrand (Marie-France)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Piolot (Christian) inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre

JORFTEXT000000389496 (source JORF)

promotion

De:	Geiger (Patrick) inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais (antenne de Boulogne-sur-Mer)
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais (antenne de Boulogne-sur-Mer)

JORFTEXT000000389495 (source JORF)

promotion

De:	Christophe-Tchakaloff (Marie-France) professeur des universités de droit public
Objet:	directrice de la recherche et des publications de l'Institut international d'administration publique
Remplace:	Mme Belloubet-Frier (Nicole)
Groupe:	Institut international d'administration publique

JORFTEXT000000389494 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000389321 (source JORF)

De:	Benois (Claude) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	ingénieur général d'agronomie

date_debut="1998-01-12"

nomination

JORFTEXT000000206480 (source JORF)

De:	Lemeunier (Jean-Pascal) architecte et urbaniste de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager à compter de la date de sa titularisation
Objet:

conférés

De:	Simon (Jacky) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Schweitzer (Roland) architecte-conseil
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Prud'homme (Rémy) professeur d'université
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Pavy (Paul) président de l'Institut d'économie urbaine
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Pascal (Pierre) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Mousel (Michel) contrôleur d'Etat
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Lemoine (Jean-Pierre) inspecteur général de l'administration
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Lassus (Bernard) architecte-paysagiste
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	La Mache (Paul) architecte
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Fried (Jean-José) professeur d'université
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Debre (Antoine) architecte
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Davidovici (Victor) président de l'Association française de génie parasismique
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Butler (Rémy) architecte-conseil
Objet:	comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

désignation

De:	Colombani (Pascal) directeur de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:	M. Bigot (Bernard)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

JORFTEXT000000206339 (source JORF)

nomination

De:	Demichel (Francine) directrice de l'enseignement supérieur
Objet:	membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:	M. Forestier (Christian)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

JORFTEXT000000206339 (source JORF)

nomination

De:	Predine-Hug (François)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

De:	De Mello (Gilbert)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

De:	Wolikow-Candelier (Maryse)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Pédodontie

admission

De:	Muller (Michèle)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

admission

De:	Goy-Buch (Danielle)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Ferran-Dupuis (Véronique)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Debruyne-Delcourt (Elisabeth)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Parodontologie

admission

De:	Gaubert-Cristol (Renée)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	du Cheylard (Ardèche)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	de Savigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	de Houplines (Nord)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	de Gabarret (Landes)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	de Chantelle (Allier)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	de Carquefou (Loire-Atlantique)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Munerel (Serge) directeur de 4e classe (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Latzer (Jean-Pierre) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Blamont (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Devarieux (Christophe) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite d'Aix-en-Othe (Aube)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Allio (André) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) au centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé (Morbihan)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Pizzato (Florence) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à la maison de retraite de Cusset (Allier)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Coisne (Nelly) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de La Chapelle-d'Armentières (Nord)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination

De:	Bortolini (Mireille) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Vernoux-en-Vivarais (Ardèche)
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants

nomination