03 Février 2004


De: Guy Rosier
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnes qualifiées pour leur connaissance des applications de l'informatique
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000781733(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Anne Debet
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnes qualifiées pour leur connaissance des applications de l'informatique
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000781733(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Giquel (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: de Longevialle (Jean-Pierre)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: Peyrat (Bernard)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: Gasse (Didier)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: Bernard (François)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: Bruno Vietti
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000781208(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Philippe Baccou
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000781208(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Paul Albertini
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000781208(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Christian Janot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Montpon-Ménestérol (Dordogne)
Groupe:
Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Montpon-Ménestérol (Dordogne)
date_debut="2004-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000781207(source JORF)
admission
03 Février 200403/02/2004
De: Geneviève Coutel
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
date_debut="2004-01-19"
JORFTEXT000000781206(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jocelyne Faucheux
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000601119(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Françoise Coatmellec
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000601118(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Philippe Joguet
groupe Thomson
Objet:
membres du Conseil national des déchets
Au titre des professionnels
Représentants des producteurs de déchets
suppléant
Remplace:M. Michel Montassier
Groupe:
Conseil national des déchets
suppleant
JORFTEXT000000601117(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean Devisme
directeur d'Adelphe
Objet:
membres du Conseil national des déchets
Au titre des experts permanents
Représentants des sociétés agréées
en matière de déchets d'emballages
suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Tisseuil
Groupe:
Conseil national des déchets
suppleant
JORFTEXT000000601117(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Bruno Trégouët
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national des déchets
Au titre des établissements publics
Représentant de l'Institut français de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Vincent Jacques Le Seigneur
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000601117(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Bruno Boone
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Michel Percier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Lilian Torres
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Serge Robert
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Christophe Moriceau
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Rolf Monloup
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: André Le Nay
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean Gouzien
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alain Fournier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Sauveur Fele
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Christian Cochereau
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Christophe Charier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Henri Thesee
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Louis Picq
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alexis Maheut
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Daniel Lefevre
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Adrien Le Menac'h
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alain Guillot
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Frédéric Charrier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Martial Monnier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Ludovic Hiribarn
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Raphaël Scannapieco
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean Porcher
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Joël Le Floch
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre Dufour
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alain Rolland
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Christian Quillivic
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean Nectar
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Armel Le Strat
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Philippe Le Guern
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Serge Lachenko
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean Hasle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre-Arnaud Ferrat
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Raymond Devender
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De:
Priziac
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Armelle Champion
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Sylvie Roux
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Christelle Migne
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Anne Jansens
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Séverine Saenz
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Axelle Bodmer
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Anne Arbonna
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Julien Martin
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Philippe Cossaruto
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
b) Etudiants
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Frédéric Spelliers
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Yannick Coquard
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
IV. -
représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
a) Enseignants
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Roger Quittic
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. -
directeurs d'établissements
scolaires maritimes
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Gérard Pelen
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. -
directeurs d'établissements
scolaires maritimes
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Bruno Vigouroux
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Yves Thoulliez
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Charles Narelli
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alain Merlet
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Christian Le Signe
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Joël Jouault
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Loïc Inizan
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Joël Guesdon
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Joël Favennec
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Bernard Fanel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
b) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: François Yvon
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Firmin Philippe
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Serge Larzabal
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Michel Lafitte
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Yves L'Helgoualc'h
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Sébastien Chauvet
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jacques Burgaud
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jacques Bigot
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Marc Barrey
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: François Patsouris
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alain Dreano
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Goulven Brest
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Pierre Leroux
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Pierre Kinoo
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Henri Gronzio
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Paul Francoise
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Gilbert Fesseau
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Guy Sulpice
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Patrick Payan
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Georges Olivier Bourgain
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre Lavoix
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre-Yves Jeanmaire
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre Jean
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre Henri Le Goff
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Hugues-Robert Gros
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Patrick Bouttier
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Alain Auzanneau
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Marie-Christine Hervouet Dion
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Michel Reze
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
II. -
personnes qualifiées
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre Leonard
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
II. -
personnes qualifiées
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Marie Lacarriere
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
II. -
personnes qualifiées
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
II. -
personnes qualifiées
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Lacroix (Guillaume)
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000601115(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:Mme Seyvet (Jeanne)
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000601115(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Racine (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes, président
Objet:
pour 2003
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
Inspection générale des finances
JORFTEXT000000601114(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Lieb (Jean-Pierre)
inspecteur des finances de 1re classe, représentant du personnel
Objet:
pour 2003
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000000601114(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Pelosse (Hélène)
inspecteur des finances de 2e classe, représentante du personnel
Objet:
pour 2003
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000000601114(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Rousselle (Benoît)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2004 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000600980(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Millancourt (Chantal)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2004 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000600980(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Rousselle (Benoît)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2004-06-14"
JORFTEXT000000600944(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Millancourt (Chantal)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000600944(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil hors classe à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:Mme Martine Marigeaud
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000000416404(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Tientcheu Ntichi (Honoré Valéry)
Cameroun
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Saab (Rabih)
Liban
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Liu (Ping)
Chine
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Fezzani (Ridha)
Tunisie
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Chahine (Imad)
Liban
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Bou Mansour (Elie)
Liban
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Amghayrir (Ahmed Adnane)
Maroc
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: de Seze (Pierre-Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Verron (Charles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Vernier (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Vacher (Alexis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Touboul (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Thomas (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Thomas (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Soubrier (Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Schnekenburger (Rémi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Sazerac de Forge (Renaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Saunier (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Royer (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Robert (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Rigaud (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Ricossé (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Revol (Pierrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Pinard (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Pichelin (Yvan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Oliveira (Raphaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Nédélec (Erwan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Nulac (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Mourot (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Morand (Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Millet (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Marcoux (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Marblé (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Leray (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Le Gourrierec (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Le Gad (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Lagoutte (Jean-Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Kolodziejczyk (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Junalik (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Berthon Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Baptiste (Martin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Hudelot (Mok-Min)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Houot (Pierre-Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Hervé (Wilfried)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Hernandez (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Guiet (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Gourlaouen (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Goineau (Ronan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Gelez (Thibaut)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Garret-Dalmais (Mickaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Garnier (Alexandre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Galaup (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Fournier (Jean-Robert)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Fleury (Tristan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Farhi (Nourredine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Esquerré (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Dupont (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Drouin (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Dousset (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Dillenseger (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Desmousseaux (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Deburge (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Daniel (Tugdual)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Cuillerier (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Cosadia (Imran)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Coquet (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Chini (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Castéran (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Cassagne (Franck)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Capolungo (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Canitrot (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Bousquet (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Bonnot (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Bon (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Bastard (Loïc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Aillerie (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Walton (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Viallet (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Verron (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Toutin (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Rizzetto (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Longuet (Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Josien (Michaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Huet (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Decarpentrie (Manuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Cresp (Gérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Carrier (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Burlion (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Brun (Stéven)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Berthomé (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Yin (Limin)
Chine
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Xie (Lin)
Chine
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Shingne (Jayada)
Inde
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: de Lamarzelle (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Ung (Ngoc Dung)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Navarro (Géraldine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Maloux (Clémence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Madrias (Line)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Lorans (Nolwenn)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Loeb (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Lefeuvre (Kathleen)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Lefebvre (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Lebossé (Lucie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Le Floch (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Hoche (Marie-Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Godard (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Faillot (Mathilde)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Fabrizi (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Dosme (Alexandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: David (Elisabeth)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Brillouet (Laëtitia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Berron (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Amouroux (Lauriane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Razanajatovo (Fenitra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Marvalin (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Dubourg (Karine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: Baconnais-Rosez (Audrey)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000416402(source JORF)
diplome
03 Février 200403/02/2004
De: de La Moussaye (Eric)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
administrateur civil, chargé de mission auprès du délégué aux affaires internationales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000416401(source JORF)
détachement
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Claude Jobin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
précédemment substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice, placé en position de congé de fin d'activité
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nice, placé en position de congé de fin d'activité
date_debut="2004-06-17"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice, placé en position de congé de fin d'activité"
depart_retraite
JORFTEXT000000416400(source JORF)
admission
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Ollivier Serra
2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Jean Quellier
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Thomas Lepage
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Patrice Larde
3e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Frédéric Deroin
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Françoise Restoin
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Christelle Paillot
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Marie-Florence Ducos-Fonfrede
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Emmanuelle Delamade
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Dominique Baron
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Angèle Archimbaud
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000234015(source JORF)
promotion
03 Février 200403/02/2004
De: Arlette Gouttebessis
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Loire
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000234014(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Florence Tantin
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Lot
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Lot
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000234013(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Roques (Jean-Pierre)
à la recette divisionnaire de Rodez (Aveyron)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Roche (Gérard)
à la recette divisionnaire de Saint-Denis-Ouest (Réunion)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Quenot (Jean-Pierre)
à la recette divisionnaire de Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Poulin (Michel)
à la recette divisionnaire de Tours-Est (Indre-et-Loire)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Passas (Jean-Jacques)
à la recette divisionnaire de Bastia (Haute-Corse)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Malfoy (Jean)
à la recette divisionnaire de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Lecole (Gilbert)
à la recette divisionnaire de Nîmes-Ouest (Gard)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Le Flochmoine (Bertrand)
à la recette divisionnaire de Beauvais (Oise)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Lartigue (Jean)
à la recette divisionnaire d'Albi (Tarn)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Gudefin (Bernard)
à la recette divisionnaire de Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Delrieux (Gérard)
à la recette divisionnaire de Poitiers-Nord (Vienne)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Clique (Francis)
à la recette divisionnaire d'Aurillac (Cantal)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Clerc (Daniel)
à la recette divisionnaire de Privas (Ardèche)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Champenois (Pierre)
à la recette divisionnaire de Belfort-Nord (Territoire de Belfort)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Bories (Michel)
à la recette divisionnaire d'Avignon-Est (Vaucluse)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Andre (Roland)
à la recette divisionnaire de Paris (6e) Notre-Dame (Paris-Sud)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Albano (José)
à la recette divisionnaire de Troyes-Nord-Est (Aube)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Dulary-Calvel (Mariane)
à la recette divisionnaire d'Angoulême-ville (Charente)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Thouement (Yves)
à la recette divisionnaire de Quimper-Ouest (Finistère)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Raynal (Jean-Marie)
à la recette divisionnaire de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Morrellas (Claude)
à la recette divisionnaire de Limoges-Est (Haute-Vienne)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Monniot (Bernard)
à la recette divisionnaire de Besançon-Ouest (Doubs)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Lagarrigue (Paul)
à la recette divisionnaire de Carcassonne (Aude)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Jeampierre (Jacques)
à la recette divisonnaire de Moulins (Allier)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Choquez (Pierre)
à la recette divisionnaire de Valenciennes-Sud-Ouest (Nord)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879(source JORF)
affectation
03 Février 200403/02/2004
De: Keromes (Patricia)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratives de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000233878(source JORF)
inscription
03 Février 200403/02/2004
De: Jond-Necand, née Ruivo dos Santos (Cirila)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratives de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000233878(source JORF)
inscription
03 Février 200403/02/2004
De: Annick Wagner
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des statuts et des rémunérations dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000233877(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Daniel Boisseau
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Tarn
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000233849(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Pierre Moranchel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements Ile-de-France
Val-de-Marne
Membre titulaire
Remplace:M. René Goupil
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000233848(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.